Résultats de la recherche

1. Conservation Measure Conservation Measure 25-02 (2012)

   d'usine ne peuvent avoir lieu que sur le bord opposé à celui où les palangres sont remontées ... à bord du navire, un système doit être instauré pour garantir le retrait de tous les hameçons ... pas de traiter ou d'entre- poser les déchets d'usine à bord, ou de les rejeter du côté opposé à celui ... d'une chaîne. Ils doivent être fabriqués de forme hydrodynamique pour couler rapidement ...

   Conservation Measure : 25-02 (2012)

2. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2011)

   de recherche doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche menées pendant la période ... que la présence à bord, pour exécuter le plan de recherche notifié, de chercheurs scientifiques qualifiés, dont ... , forme et taille du maillage • Type de palangre • Autres engins d’échantillonnage • Type d’appareil ... . b) Nombre de scientifiques et de membres d’équipage à bord du navire. c) Est-il possible d’inviter ...

   Conservation Measure : 24-01 (2011)

3. Conservation Measure Conservation Measure 90/XIV (1995)

   entre le 4 novembre 1995 et le 30 juin 1996. 3. Si, dans un trait, la capture accessoire de chacune ... de ne pas déployer plus de 30 000 heures d'immersion des casiers par case de 0,5" de latitude sur 1,0° de longitude ... lorsque la pêche est soumise au régime expérimental de pêche jusqu'au 30 juin de toute année australe ... A B C D E F G H 1 J K L Coordonnées de rangle nord-est Latitude 53" 30.0' S 53" 30.0' S 53" 30.0' S 53" 30.0' S 53" 30 ...

   Conservation Measure : 90/XIV (1995)

4. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2019)

   à son bord, pour toute la durée des activités de pêche menées pendant la période de pêche, au moins deux ... , il sera considéré que la présence à bord de chercheur(s) scientifique(s) qualifié(s) est nécessaire pour exécuter ... de krill, en vertu de la mesure de conservation 51-04, la présence à bord d'un autre scientifique ... de capture sont en vigueur, le navire doit avoir à son bord au moins un observateur scientifique nommé ...

   Conservation Measure : 24-01 (2019)

5. Conservation Measure Conservation Measure 187/XVIII (1999)

   °S et 62°S de latitude et 73°30'E et 80°E de longitude. Par le banc Elan, on entend les eaux comprises ... entre 55°S et 62°S de latitude et 60°E et 73°30'E de longitude, en dehors des secteurs relevant ...

   Conservation Measure : 187/XVIII (1999)

6. Conservation Measure Conservation Measure 145/XVI (1997)

   1998 et le 31 août 1998 sont déclarées à la CCAMLR le 30 septembre 1998 au plus tard ... à bord un observateur scientifique nommé conformément au Système d'observation scientifique ... déclarées à la CCAMLR le 30 septembre 1998 au plus tard de manière à ce que les données soient disponibles ...

   Conservation Measure : 145/XVI (1997)

7. Conservation Measure Conservation Measure 180/XVIII (1999)

   dans la sous-zone statistique 48.4 doit avoir à son bord pour toute la durée des activités de pêche au moins ... au crabe est la période comprise entre le 1er décembre 1999 et le 30 novembre 2000 ou la date à laquelle ... de crabe dans la sous-zone statistique 48.3 pendant la saison 1999/2000 doit avoir à son bord pour toute ... de la CCAMLR le 30 septembre 2000 au plus tard pour que le groupe de travail chargé de l'évaluation des stocks ...

   Conservation Measure : 180/XVIII (1999)

8. Conservation Measure Conservation Measure 10-06 (2002)

   de la Convention. 5. Le secrétaire exécutif dresse, avant le 30 avril de chaque année, une liste provisoire ... dressée par le secrétariat transmettent à la CCAMLR, avant le 30 juin, leurs commentaires, s'il y a lieu ... à l'appui, au plus tard 30 jours avant la réunion annuelle à toutes les parties contractantes ...

   Conservation Measure : 10-06 (2002)

9. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2016)

   soumise aux mesures de conservation de la CCAMLR qu'il détiendrait à bord que s'il peut établir ... ou la Liste des navires INN-PNC au plus tard 30 jours avant l'ouverture de la réunion annuelle suivante ... 30 jours avant l'ouverture de la réunion annuelle de la CCAMLR. Un rapport contenant ... aux Parties contractantes, au plus tard 30 jours avant l'ouverture de la réunion annuelle de la CCAMLR ...

   Conservation Measure : 10-07 (2016)

10. Conservation Measure Conservation Measure 159/XVII (1998)

    de la géodésique, à l'intersection du parallèle de latitude 51°S et du méridien de longitude 74°30'E; et vi ... le 7 novembre 1998 et le 30 novembre 1999. 6. La capture autorisée ne peut être prélevée que par chalutage ... navire prenant part à la pêcherie doit avoir à son bord pour toute la durée des activités de pêche ... : i) les observateurs scientifiques à bord de chaque navire doivent collecter les données requises pour remplir ...

    Conservation Measure : 159/XVII (1998)

Pages