Résultats de la recherche

1. Conservation Measure Conservation Measure 10-10 (2015)

   Engins tous La Commission, Rappelant que la Commission a adopté toute une série de mesures ... et des personnes à bord ou à la sauvegarde de la vie en mer Aucune mesure nécessaire 1 Pour les besoins ...

   Conservation Measure : 10-10 (2015)

2. Conservation Measure Conservation Measure 10-10 (2017)

   toutes Engins tous La Commission, Rappelant que la Commission a adopté toute une série de mesures ... d'urgence liés à la sécurité d'un navire et des personnes à bord ou à la sauvegarde de la vie en mer ...

   Conservation Measure : 10-10 (2017)

3. Conservation Measure Conservation Measure 10-10 (2018)

   toutes Engins tous La Commission, Rappelant que la Commission a adopté toute une série de mesures ... d'urgence liés à la sécurité d'un navire et des personnes à bord ou à la sauvegarde de la vie en mer ...

   Conservation Measure : 10-10 (2018)

4. Conservation Measure Conservation Measure 10-10 (2012)

   tous La Commission, Rappelant que la Commission a adopté toute une série de mesures ... de la Commission. Le projet de rapport CCAMLR de conformité couvrira la période du 1 er décembre au 30 ... sur le site Web sécurisé de la CCAMLR au plus tard 30 jours avant la réunion annuelle de la Commission ... DÉCEMBRE [ANNÉE] AU 30 NOVEMBRE [ANNÉE] [MEMBRE] Mesure de conservation Application de la mesure ...

   Conservation Measure : 10-10 (2012)

5. Conservation Measure Conservation Measure 61/XI (1992)

   par l'atelier. Les données sur les captures effectuées avant le 30 août 1993 doivent être déclarées ... au secrétariat de la CCAMLR le 30 septembre au plus tard pour que le Groupe de travail chargé de l'évaluation ...

   Conservation Measure : 61/XI (1992)

6. Conservation Measure Conservation Measure 10-06 (2016)

   au plus tard 30 jours avant l'ouverture de la réunion annuelle suivante de la CCAMLR. Lorsque l'incident ... information nouvelle qui pourrait influer sur l'établissement de la Liste des navires INN-PC au plus tard 30 ... contractantes, au plus tard 30 jours avant l'ouverture de la réunion annuelle de la CCAMLR, toutes les preuves ... ou aux personnes en danger ou en détresse à bord de ces navires. Les navires autorisés à entrer dans le port ...

   Conservation Measure : 10-06 (2016)

7. Conservation Measure Conservation Measure 91-03 (2009)

   sous toutes leurs formes seront interdites dans la zone définie, à l'exception de celles menées ... à 61°30'S, 41°W et continuant plein ouest jusqu'à 44°W de longitude, plein sud jusqu'à 62 ... °S de latitude, plein ouest jusqu'à 46°W de longitude, plein nord jusqu'à à 61°30'S, plein ouest jusqu'à 48 ...

   Conservation Measure : 91-03 (2009)

8. Conservation Measure Conservation Measure 41-06 (2012)

   , dans les blocs de recherche délimités par les coordonnées suivantes : Coordonnées 56°00'S 65°00'E 57°30 ... 'S 65°00'E 57°30'S 73°00'E 56°00'S 73°00'E Observateurs 9. Tout navire participant à cette pêche ... doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche menées pendant la période de pêche ...

   Conservation Measure : 41-06 (2012)

9. Conservation Measure Conservation Measure 41-06 (2013)

   : Bloc de recherche 5843a_1 (SSRU A) ‒ coordonnées 56°00'S 65°00'E 57°30'S 65°00'E 57°30'S 73°00 ... 'E 56°00'S 73°00'E. Observateurs 9. Tout navire participant à cette pêche doit avoir à son bord ...

   Conservation Measure : 41-06 (2013)

10. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2011)

    à une capture de 70 tonnes, et est divisée comme suit : SSRU A – 30 tonnes SSRU B – 0 tonne SSRU ... décembre 2011 et le 30 novembre 2012. Opérations de pêche 4. La pêche exploratoire à la palangre ... à cette pêche doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche menées pendant la période ...

    Conservation Measure : 41-05 (2011)

Pages