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  1. Conservation Measure Conservation Measure 61-01 (2005)

    , la saison 2005/06 est la période comprise entre le 1er décembre 2005 et le 30 novembre 2006, à moins ... navire participant à cette pêche doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche ... pour la période qui prend fin le 31 août 2006 doivent être déclarées à la CCAMLR le 30 septembre 2006 au plus ...

    Conservation Measure : 61-01 (2005)

  2. Conservation Measure Conservation Measure 61-01 (2007)

    , la saison 2007/08 est la période comprise entre le 1er décembre 2007 et le 30 novembre 2008, à moins ... participant à cette pêche doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche menées pendant ... à ce plan pendant la période qui prend fin le 31 août 2008 doivent être déclarées à la CCAMLR le 30 ...

    Conservation Measure : 61-01 (2007)

  3. Conservation Measure Conservation Measure 61-01 (2008)

    , la saison 2008/09 est la période comprise entre le 1er décembre 2008 et le 30 novembre 2009, à moins ... participant à cette pêche doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche menées pendant ... à ce plan pendant la période qui prend fin le 31 août 2009 doivent être déclarées à la CCAMLR le 30 ...

    Conservation Measure : 61-01 (2008)

  4. Conservation Measure Conservation Measure 238/XX (2001)

    et le 30 novembre 2002, à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt, auquel cas la pêche ... cesserait. Observateurs 4. Tout navire participant à cette pêcherie doit avoir à son bord, pour toute ... à la CCAMLR le 30 septembre 2002 au plus tard, pour que le groupe de travail chargé de l'évaluation ...

    Conservation Measure : 238/XX (2001)

  5. Conservation Measure Conservation Measure 61-01 (2006)

    , la saison 2006/07 est la période comprise entre le 1er décembre 2006 et le 30 novembre 2007, à moins ... navire participant à cette pêche doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche ... pour la période qui prend fin le 31 août 2007 doivent être déclarées à la CCAMLR le 30 septembre 2007 au plus ...

    Conservation Measure : 61-01 (2006)

  6. Conservation Measure Conservation Measure 203/XIX (2000)

    °S de latitude et 73°30'E et 89°E de longitude. 3. La capture totale au chalut de Dissostichus spp. pendant ... , la saison de pêche 2000/01 est la période comprise entre le 1er décembre 2000 et le 30 novembre 2001 ... de Dissostichus spp. sur le banc BANZARE pendant la saison 2000/01 doit avoir à son bord, pour toute la durée ... comprises entre 55°S et 64°S de latitude et 73°30'E et 89°E de longitude. 3. La limite préventive ...

    Conservation Measure : 203/XIX (2000)

  7. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2013)

    de pêche à des fins de recherche doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche menées ... , il sera considéré que la présence à bord de chercheur(s) scientifique(s) qualifié(s) est nécessaire pour exécuter ... de krill, en vertu de la mesure de conservation 51-04, la présence à bord d'un autre scientifique ... de capture sont en vigueur, le navire doit avoir à son bord au moins un observateur scientifique nommé ...

    Conservation Measure : 24-01 (2013)

  8. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2002)

    ) limitées par les longitudes 30°E à 40°E, 40°E à 50°E, 50°E à 60°E, 60°E à 70°E et 70°E à 80°E. Saison ... , la saison 2002/03 est la période comprise entre le 1er décembre 2002 et le 30 novembre 2003. Opérations ... doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche menées pendant la période de pêche ...

    Conservation Measure : 41-05 (2002)

  9. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2008)

    qui sera appliquée comme suit : SSRU A – 30 tonnes SSRU B – 0 tonne SSRU C – 0 tonne SSRU D – 0 tonne ... décembre 2008 et le 30 novembre 2009. Opérations de pêche 5. La pêche exploratoire à la palangre ... de conservation 25-02. Observateurs 9. Tout navire prenant part à cette pêche doit avoir à son bord ...

    Conservation Measure : 41-05 (2008)

  10. Conservation Measure Conservation Measure 25-02 (2008)

    être évité. Les rejets de déchets de poissons ne peuvent avoir lieu que sur le bord opposé à celui où ... que les déchets doivent rester à bord du navire, un système doit être instauré pour retirer les hameçons ... qu'elle ne leur permet pas de traiter ou d'entreposer les déchets de poissons à bord, ou de les rejeter du côté opposé ... fabriqués de forme hydrodynamique pour couler rapidement. 6 Reconnaissant que les palangres de type ...

    Conservation Measure : 25-02 (2008)

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