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1. Conservation Measure Conservation Measure 205/XIX (2000)

   entre 55°S et 62°S de latitude et 60°E et 73°30'E de longitude. 3. La capture totale au chalut ... 2000 et soit le 30 novembre 2001, soit la date à laquelle la limite de capture des espèces visées ... pendant la saison 2000/01 doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche ... °S et 62°S de latitude et 60°E et 73°30'E de longitude, en dehors des secteurs relevant de juridiction ...

   Conservation Measure : 205/XIX (2000)

2. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2005)

   aucune espèce de poisson soumise aux mesures de conservation de la CCAMLR qu'il détiendrait à bord ... des activités visées au paragraphe 9, elle soumet dans les 30 jours un rapport contenant ces informations ... des activités auxquelles il est fait référence au paragraphe 9 pour la période commençant 30 jours avant ... des navires figurant sur la Liste provisoire des navires INN-PNC ou la Liste des navires INN-PNC dans les 30 ...

   Conservation Measure : 10-07 (2005)

3. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2006)

   aucune espèce de poisson soumise aux mesures de conservation de la CCAMLR qu'il détiendrait à bord ... des activités visées au paragraphe 9, elle soumet dans les 30 jours un rapport contenant ces informations ... des activités auxquelles il est fait référence au paragraphe 9 pour la période commençant 30 jours avant ... des navires figurant sur la Liste provisoire des navires INN-PNC ou la Liste des navires INN-PNC dans les 30 ...

   Conservation Measure : 10-07 (2006)

4. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2008)

   aucune espèce de poisson soumise aux mesures de conservation de la CCAMLR qu'il détiendrait à bord ... des activités visées au paragraphe 9, elle soumet dans les 30 jours un rapport contenant ces informations ... des activités auxquelles il est fait référence au paragraphe 9 pour la période commençant 30 jours avant ... des navires figurant sur la Liste provisoire des navires INN-PNC ou la Liste des navires INN-PNC dans les 30 ...

   Conservation Measure : 10-07 (2008)

5. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2009)

   soumise aux mesures de conservation de la CCAMLR qu'il détiendrait à bord que s'il peut établir ... a mené des activités visées au paragraphe 9, elle soumet dans les 30 jours un rapport contenant ... 30 jours avant l'ouverture de la réunion annuelle précédente de la CCAMLR. Le projet de Liste ... provisoire des navires INN-PNC ou la Liste des navires INN-PNC dans les 30 jours précédant l'ouverture ...

   Conservation Measure : 10-07 (2009)

6. Conservation Measure Conservation Measure 172/XVIII (1999)

   est interdite du 1er décembre 1999 au 30 novembre 2000. La pêche dirigée à la palangre est interdite ... dans la division statistique 58.5.2 du 1er décembre 1999 au 30 novembre 2000. 1 À l'exception des eaux adjacentes ...

   Conservation Measure : 172/XVIII (1999)

7. Conservation Measure Conservation Measure 32-07 (1999)

   est interdite du 1er décembre 1999 au 30 novembre 2000. La pêche dirigée à la palangre est interdite ... dans la division statistique 58.5.2 du 1er décembre 1999 au 30 novembre 2000. 1 À l'exception des eaux adjacentes ...

   Conservation Measure : 32-07 (1999)

8. Conservation Measure Conservation Measure 186/XVIII (1999)

   au chalut, la saison de pêche 1999/2000 est la période comprise entre le 1er décembre 1999 et, soit le 30 ... statistique 58.4.2 pendant la saison 1999/2000 doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités ... . Un minimum de 30 minutes de longitude doit séparer les chalutages de prospection lorsqu'aucune bande ... °S et 62°S de latitude et 73°30'E et 80°E de longitude. Par le banc Elan, on entend les eaux comprises ...

   Conservation Measure : 186/XVIII (1999)

9. Conservation Measure Conservation Measure 10-10 (2016)

   tous La Commission, Rappelant que la Commission a adopté toute une série de mesures ... de conformité assigné Cas d'urgence liés à la sécurité d'un navire et des personnes à bord ...

   Conservation Measure : 10-10 (2016)

10. Conservation Measure Conservation Measure 43-04 (2003)

    2003/04 est la période comprise entre le 1er décembre 2003 et le 30 novembre 2004, à moins ... . Observateurs 9. Le navire participant à cette pêcherie doit avoir à son bord, pour toute la durée ... une pêche réelle d'au moins 30 minutes, la période définie dans le Manuel sur les campagnes d'évaluation ... les caractéristiques biologiques de 30 individus; lorsque plus de 100 poissons sont capturés, il convient d'utiliser ...

    Conservation Measure : 43-04 (2003)

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