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1. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2017)

   et 2018/19 sont les périodes comprises entre le 1er décembre et le 30 novembre de chaque saison, à moins ... à la palangre pourra être étendue du 1er au 30 avril et du 15 septembre au 30 novembre pour les navires ... sont menées conformément à la mesure de conservation 25-02. Durant les périodes du 1er au 30 avril ... à son bord, pour toute la durée des activités de pêche menées pendant la période de pêche, au moins ...

   Conservation Measure : 41-08 (2017)

2. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2011)

   à bord de ses navires soient à l'abri de manipulations frauduleuses, c'est-à-dire qu'ils soient d'un ... que les dispositifs de surveillance des navires placés à bord ne remplissent pas les conditions visées au paragraphe ... des navires soumis à un VMS veillent à ce que le dispositif de surveillance des navires placé à bord ... placé à bord du navire de pêche, le capitaine ou l'armateur du navire de pêche, ou leur représentant ...

   Conservation Measure : 10-04 (2011)

3. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2013)

   de surveillance des navires placés à bord de ses navires soient à l'abri de manipulations frauduleuses, c'est ... d'informations donnant lieu de soupçonner que les dispositifs de surveillance des navires placés à bord ... à ce que le dispositif de surveillance des navires placé à bord de leurs navires circulant dans la zone de la Convention ... ou de défaillance du dispositif de surveillance des navires placé à bord du navire de pêche, le capitaine ...

   Conservation Measure : 10-04 (2013)

4. Conservation Measure Conservation Measure 41-02 (2004)

   comme étant la portion de la sous-zone 48.3 délimitée par les latitudes 52°30'S et 56 ... °0'S et par les longitudes 33°30'W et 48°0'W. Accès 3. Une carte illustrant le secteur défini au paragraphe ... comprise entre le 1er décembre 2004 et le 30 novembre 2005, à moins que la limite de capture ... à cette pêche doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche menées pendant la période ...

   Conservation Measure : 41-02 (2004)

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-02 (2005)

   délimitée par les latitudes 52°30'S et 56°0'S et par les longitudes 33°30'W et 48°0'W. 3. Une carte ... décembre 2005 et le 30 novembre 2006, à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt, auquel ... navire prenant part à cette pêche doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche ... et 2 000 m sont indiquées. 40 W43 30' W Subarea 48.3 52 30' S 33 30' W 56 S Management Area ...

   Conservation Measure : 41-02 (2005)

6. Conservation Measure Conservation Measure 41-02 (2006)

   délimitée par les latitudes 52°30'S et 56°0'S et par les longitudes 33°30'W et 48°0'W. 3. Une carte ... décembre 2006 et le 30 novembre 2007, à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt, auquel ... navire prenant part à cette pêche doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche ... 30' W Subarea 48.3 52 30' S 33 30' W 56 S Management Area B Management Area ...

   Conservation Measure : 41-02 (2006)

7. Conservation Measure Conservation Measure 41-02 (2008)

   statistique 48.3 délimitée par les latitudes 52°30'S et 56°0'S et par les longitudes 33°30'W et 48 ... le 1er décembre et le 30 novembre, à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt, auquel ... de conservation 25-02. Observateurs 10. Tout navire prenant part à cette pêche doit avoir à son bord, pour toute ... . Des courbes de niveau de 1 000 et 2 000 m sont indiquées. 40 W43 30' W Subarea 48.3 52 30' S 33 30 ...

   Conservation Measure : 41-02 (2008)

8. Conservation Measure Conservation Measure 41-02 (2015)

   par les latitudes 52°30'S et 56°0'S et par les longitudes 33°30'W et 48°0'W. 3. Une carte illustrant le secteur ... sont les périodes comprises entre le 1er décembre et le 30 novembre de chaque saison, à moins que la limite ... . Tout navire participant à cette pêche doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités ... du paragraphe 4. Des courbes de niveau de 1 000 et 2 000 m sont indiquées. 40 W43 30' W Subarea ...

   Conservation Measure : 41-02 (2015)

9. Conservation Measure Conservation Measure 41-02 (2017)

   par les latitudes 52°30'S et 56°0'S et par les longitudes 33°30'W et 48°0'W. 3. Une carte illustrant le secteur ... sont les périodes comprises entre le 1er décembre et le 30 novembre de chaque saison, à moins que la limite ... . Tout navire participant à cette pêche doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités ... du paragraphe 4. Les courbes de niveau de 1 000 et 2 000 m sont indiquées. 40 W43 30' W Subarea 48.3 ...

   Conservation Measure : 41-02 (2017)

10. Conservation Measure Conservation Measure 41-02 (2019)

    par les latitudes 52°30'S et 56°0'S et par les longitudes 33°30'W et 48°0'W. 3. Une carte illustrant le secteur ... sont les périodes comprises entre le 1er décembre et le 30 novembre de chaque saison, à moins que la limite ... . Tout navire participant à cette pêche doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités ... du paragraphe 4. Les courbes de niveau de 1 000 et 2 000 m sont indiquées. 40 W43 30' W Subarea 48.3 ...

    Conservation Measure : 41-02 (2019)

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