Résultats de la recherche

1. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2015)

   qui seront collectées conformément auxdits Plans pour la période se terminant le 31 août 2016 doivent être déclarées ... de l'évaluation des stocks de poissons (WG-FSA) en 2016. Les données collectées après le 31 août 2016 ... 3 La fermeture des pêcheries est régie par la mesure de conservation 31-02. ANNEXE 41-01/A PLAN DE COLLECTE ...

   Conservation Measure : 41-01 (2015)

2. Conservation Measure Conservation Measure 148/XX (2001)

   au plus tôt et, en tout état de cause, le 31 décembre 2000 au plus tard. 3. La mise en application ...

   Conservation Measure : 148/XX (2001)

3. Conservation Measure Conservation Measure 41-07 (2011)

   de juridictions nationales, la saison 2011/12 est la période comprise entre le 1 er mai et le 31 août 2012 ...

   Conservation Measure : 41-07 (2011)

4. Conservation Measure Conservation Measure 41-06 (2011)

   de juridictions nationales, la saison 2011/12 est la période comprise entre le 1 er mai et le 31 août 2012 ...

   Conservation Measure : 41-06 (2011)

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-07 (2010)

   le 1er mai et le 31 août 2011, à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt, auquel cas ...

   Conservation Measure : 41-07 (2010)

6. Conservation Measure Conservation Measure 41-06 (2012)

   , la saison 2012/13 est la période comprise entre le 1 er mai et le 31 août 2013, à moins que la limite ...

   Conservation Measure : 41-06 (2012)

7. Conservation Measure Conservation Measure 41-07 (2012)

   le 1 er mai et le 31 août 2013, à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt, auquel cas ...

   Conservation Measure : 41-07 (2012)

8. Conservation Measure Conservation Measure 41-06 (2008)

   2008/09 est la période comprise entre le 1er mai et le 31 août 2009, à moins que la limite de capture ...

   Conservation Measure : 41-06 (2008)

9. Conservation Measure Conservation Measure 41-07 (2003)

   de juridictions nationales, la saison 2003/04 est la période comprise entre le 1er mai et le 31 août 2004 ...

   Conservation Measure : 41-07 (2003)

10. Conservation Measure Conservation Measure 41-07 (2006)

    2006/07 est la période comprise entre le 1er mai et le 31 août 2007, à moins que la limite de capture ...

    Conservation Measure : 41-07 (2006)

Pages