Résultats de la recherche

1. Conservation Measure Conservation Measure 93/XIV (1995)

   de 1995/96 est la période comprise entre le ler mars et le 31 août 1996 ou la date où le TAC est atteint ... est définie comme étant la période comprise entre le le' mars et le 31 août 1996 ou la date où le TAC ...

   Conservation Measure : 93/XIV (1995)

2. Conservation Measure Conservation Measure 225/XX (2001)

   226/XX. Les données sur les captures effectuées jusqu'au 31 août 2002 doivent être déclarées ... de poissons puisse en disposer pendant sa réunion de 2002. Les données collectées après le 31 août doivent ...

   Conservation Measure : 225/XX (2001)

3. Conservation Measure Conservation Measure 208/XIX (2000)

   est la période comprise entre le 1er mai et le 31 août 2001. 4. La pêcherie exploratoire à la palangre ... entre le 1er mai et le 31 août 2001. 4. La pêcherie exploratoire à la palangre des espèces ...

   Conservation Measure : 208/XIX (2000)

4. Conservation Measure Conservation Measure 73/XII (1993)

   dans la Mesure de conservation 6 11x11 est applicable. 7. Les données sur les captures effectuées entre le 31 ... juillet et le 31 août 1994 doivent être déclarées au secrétariat de la CCAMLR le 30 septembre 1994 ...

   Conservation Measure : 73/XII (1993)

5. Conservation Measure Conservation Measure 72/XII (1993)

   dans la Mesure de conservation 6 11x11 est applicable. 7. Les données sur les captures effectuées entre le 31 ... juillet et le 31 août 1994 doivent être déclarées au secrétariat de la CCAMLR le 30 septembre 1994 ...

   Conservation Measure : 72/XII (1993)

6. f-sc-xxvi-a9.pdf

   ... ) une biorégionalisation à échelle précise séparée de chaque région à grande échelle. 31. Diverses autres discussions application/pdf attached to:WS-BSO-07

   Meeting Report : WS-BSO-07

7. Rapport de pêcherie : Champsocephalus gunnari Géorgie du Sud (sous-zone 48.3)

   ) Interdiction de pêche à moins de 12 milles nautiques de la côte de Géorgie du Sud du 1er mars au 31 mai ... . Reconduire 3. Limite de capture 2 244 tonnes 561 tonnes entre le 1er mars et le 31 mai Réviser à 4 337 ... tonnes avec 1 084 tonnes (25% de la capture) entre le 1er mars et le 31 mai 4. Règle ... Effectuer 20 chalutages de recherche de la manière décrite à l'annexe 42-01/A entre le 1er mars et le 31 ...

   Document : Site Section: Publications

8. Conservation Measure Conservation Measure 10-10 (2015)

   de conformité a été constaté. Le projet de rapport CCAMLR de conformité couvrira la période du 1er août au 31 ... ] AU 31 JUILLET [ANNÉE] [PARTIE CONTRACTANTE] Mesure de conservation Application de la mesure ... de la convention 26-01 Protection générale de l'environnement lors d'activités de pêche 31-02 Mesure ...

   Conservation Measure : 10-10 (2015)

9. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 2002/03

   .................................................................................... 31 MESURE DE CONSERVATION 22-03 (1990) Maillage pour Champsocephalus gunnari ... ...................................................... 31 MESURE DE CONSERVATION 23-01 (2000) Système de déclaration de capture et d'effort de pêche ... ............... 49 MESURE DE CONSERVATION 31-01 (1986) Réglementation de la pêche autour de la Géorgie du Sud ... de la mortalité accidentelle 25 Réglementation de la pêche Mesures générales 31 Saisons de pêche, zones ...

   Document : Site Section: Publications

10. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 1999/2000

    DE CONSERVATION 31/X Notification qu'un membre envisage la mise en exploitation d'une pêcherie ... le cas se présentant en premier. La pêcherie est fermée du 1er mars au 31 mai 2000. 106/XV Limite ... mai au 31 août 2000 ou jusqu'à ce que la limite de capture soit atteinte, selon le cas se présentant ... Période d'application Nº Titre division et/ou saison de pêche 31/X1,2,3 Notification qu'un Membre ...

    Document : Site Section: Publications

Pages