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1. f-sc-xvii-a5.pdf

   ... non réglementée (tableau 5). 3.31 Les statistiques de l'importation de 1998 sont disponibles application/pdf attached to:WG-FSA-98

   Meeting Report : WG-FSA-98

2. f-imaf-02 report.pdf

   ... de l'année dernière pour les sous-zones 48.3 (22% (intervalle 19–31) par comparaison à 24% (10–81), 58.6 ... attentivement les résultats pour en rendre compte (SC-CAMLR-XIX, paragraphe 4.42). 6.31 Sur la base ... traits (WG-FSA-01/29), mais qui, malgré un effort considérable, n'a pu attirer le financement requis ... ont été réalisées et la question des navires disponibles a été réglée. Un financement a été sollicité auprès d'une application/pdf attached to:WG-IMAF-02 ad hoc

   Meeting Report : WG-IMAF-02 ad hoc

3. f-cc-vii.pdf

   ... .................................. 31 Dispositions exceptionnelles pour la recherche ... ................................................... scientifique 31 GIIABLISSE13ENT D'UN SYSTENE DrOBSEEIVATIC)N EX' DE CDNTROLE. ARTICLE XXlV DE LA CCWENl!ION ... les cas, avant la date limite du 31 mi. Projet de budget pour 1989 et pr6visions budggtaires pour 1990 ... en vertu de lrAnnexe V de la Convention lARWL 31. ~a Convention MARPOL a pour but le contriile application/pdf attached to:CCAMLR-VII

   Meeting Report : CCAMLR-VII

4. f-cc-xxvii-a4.pdf

   ... sur l'administration et les finances (SCAF) (Hobart, Australie, du 27 au 31 octobre 2008) 1. Organisation ... n'en soient pas excessives. FONDS DE RÉSERVE 31. Le SCAF note qu'aucune dépense n'a été imputée au fonds de réserve ... -à-dire, jusqu'au 31 mai de l'année au cours de laquelle la contribution est exigible) (article 5.6, tel ... , à la Russie, à l'Ukraine et à l'Uruguay, pour lesquels la date limite sera le 31 mai 2009. Traitement application/pdf attached to:SCAF-08

   Meeting Report : SCAF-08

5. f-sc-xx-a5.pdf

   ... à l'année australe 1999/2000 (31 758 tonnes) (SC-CAMLR-XIX, annexe 5, tableau 3). Ce dernier chiffre ... ont été déclarées en septembre 2001 après la fermeture (le 31 août) de la pêcherie à la palangre dans la région ... précédentes. 3.31 Les évaluations de la proportion de captures IUU dans les pêcheries de D. eleginoides application/pdf attached to:WG-FSA-01

   Meeting Report : WG-FSA-01

6. f-cc-xxxii.pdf

   ... a examiné son document de discussion CCAMLR-XXXII/31 sur les mesures commerciales et que le but du document ... (CCAMLR-XXXII/BG/31). Elle remercie l’Australie et Singapour du soutien qu’elles lui ont accordé ... effectué cette année au sein du SCIC dont l’ordre du jour était pourtant complexe. 3.31 La Commission ... sites du CEMP par la Pologne et l’Ukraine (SC-CAMLR-XXXII, paragraphes 3.28 à 3.31) et se félicite application/pdf attached to:CCAMLR-XXXII

   Meeting Report : CCAMLR-XXXII

7. f-cc-xxi-a4.pdf

   ... . 31. En présentant cette proposition, le SCAF reconnaît que, pour des raisons économiques ... 900 Internet 31 900 37 900 Télécopie 12 300 9 300 Téléphone 11 400 10 400 Total 85 ... 7 100 8 100 5 700 3 800 31 600 24 700 0 0 Lieu de réunions 0 0 40 000 0 202 900 242 ... 4 RAPPORT DU COMITÉ PERMANENT SUR L'ADMINISTRATION ET LES FINANCES (SCAF) 145 TABLE DES MATIÈRES application/pdf attached to:SCAF-02

   Meeting Report : SCAF-02

8. f-cc-xxv-a4.pdf

   ... CIRC 06/90 SC CIRC 06/31. Il recommande de ne pas supprimer les rapports d'activités des Membres car ... 31. En présentant son budget 2007, le Comité scientifique avise qu'aucune dépense n'aura lieu ... , à l'Espagne et à l'Uruguay pour lesquels la date limite sera le 31 mai 2007. Traitement des contributions ... 4 RAPPORT DU COMITÉ PERMANENT SUR L'ADMINISTRATION ET LES FINANCES (SCAF) 146 TABLE DES MATIÈRES application/pdf attached to:SCAF-06

   Meeting Report : SCAF-06

9. f-cc-xxviii-a4.pdf

   ... par l'annulation de la réunion du WG-IMAF visée ci-dessus. 31. Le SCAF déclare que le Comité scientifique ... à accorder des délais de 90 jours (c'est-à-dire, jusqu'au 31 mai de l'année au cours de laquelle ... courantes, un délai de paiement des contributions de 2009 jusqu’au 31 mai 2010 à l'Afrique du Sud ... ANNEXE 4 RAPPORT DU COMITÉ PERMANENT SUR L'ADMINISTRATION ET LES FINANCES (SCAF) TABLE application/pdf attached to:SCAF-09

   Meeting Report : SCAF-09

10. f-sc-xix.pdf

    ... qui se sont déroulées à bord des navires visant E. superba (annexe 4, paragraphes 2.15 à 2.31). Il remarque notamment ... du navire japonais n'avait pas accès aux captures (annexe 4, paragraphes 2.29 à 2.31). 3.6 Le Comité ... cas de mortalité accidentelle n'a été observé dans la division 58.4.4 (annexe 5, paragraphe 7.31 application/pdf attached to:SC-CAMLR-XIX

    Meeting Report : SC-CAMLR-XIX

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