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Liste officielle des mesures de conservation en vigueur en 2016/17
Annexe 10-04/C ........................................................................... 31 MESURE ... ......................... 150 MESURE DE CONSERVATION 31-01 (1986) Réglementation de la pêche autour de la Géorgie du Sud ... MESURE DE CONSERVATION 31-02 (2007) Mesure générale pour la fermeture d'une pêcherie ... ...................................................................... 283 RÉSOLUTION 31/XXVIII Meilleures informations scientifiques disponibles ...
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Rapport de pêcherie : Dissostichus eleginoides îles Crozet, dans la ZEE française (sous-zone 58.6)
qu'elle est définie par la France, soit du 1er septembre 2005 au 31 août 2006) était de 1 268 tonnes ... - zone au 31 août 2006, était de 641 tonnes. Les anciennes captures déclarées dans la pêcherie ... 531 302 833 2003/04 537 380 917 2004/05 385 0 385 2005/06* 641 0 641 * Au 31 août 2006 1.2 ... 167 167 2003/04 139 139 2004/05 131 131 2005/06* 132 132 Raies 1998/99 0 0 1999/00 31 ...
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Liste officielle des mesures de conservation en vigueur en 2017/18
Annexe 10-04/C ........................................................................... 31 MESURE ... ......................... 153 MESURE DE CONSERVATION 31-01 (1986) Réglementation de la pêche autour de la Géorgie du Sud ... MESURE DE CONSERVATION 31-02 (2007) Mesure générale pour la fermeture d'une pêcherie ... ...................................................................... 286 RÉSOLUTION 31/XXVIII Meilleures informations scientifiques disponibles ...
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Règlement Financier
2.1 L'année financière est la période de 12 mois comprise entre le 1er janvier et le 31 décembre ... ). Les contributions sont payées au plus tard le 31 mai (délai de paiement), sachant que les paiements effectués ... aux membres de la Commission, au plus tard le 31 mars qui suit immédiatement la fin de l'année financière ... de la Commission, dans les 10 jours ouvrables suivant la fin de chaque trimestre financier (à savoir les 31 mars ...
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Rapport de pêcherie : Champsocephalus gunnari Géorgie du Sud (sous-zone 48.3)
de reproduction, du 1er mars au 31 mai. En octobre 2007, la capture de C. gunnari s'élevait à 3 940 tonnes ... nautiques de la côte de Géorgie du Sud du 1er mars au 31 mai. Reconduire Limite de capture 4 337 tonnes ... avec 1 084 tonnes (25% de la capture) entre le 1er mars et le 31 mai 2 462 tonnes ; ne plus limiter ... la capture entre le 1er mars et le 31 mai à 25% de la limite de capture Règle du déplacement ...
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Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 1996/97
1996 au 31 août 1997 ou jusqu'à ce que le TAC soit atteint, selon le cas se présentant en premier ... Du 2 novembre 1996 au 31 août 1997 ou jusqu'à ce que le TAC soit atteint, selon le cas SC présentant en premier ... Période d'application et/ou saison de pêche Indéterminée Du ler mars au 31 août 1997 ou jusqu'à ... ce que le TAC soit atteint, selon le cas se présentant en premier Du ler mars au 31 août 1997 ou jusqu'à ...
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Rapport de pêcherie : Dissostichus eleginoides îles Crozet à l'intérieur de la ZEE française (sous-zone 58.6)
2004/05 (telle qu'elle est définie par la France, soit du 1er septembre 2004 au 31 août 2005 ... , déclarée pour cette sous- zone au 31 août 2005, était de 385 tonnes. Les anciennes captures déclarées ... 531 354 885 2003/04 537 456 993 2004/05* 385 14 399 * Au 31/08/2005 1.2 Capture INN ... /02 186 41 2002/03 142 80 2003/04 47 38 2004/05* 96 70 55 * Au 31/08/2005 5.2 Évaluation ...
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Rapport de pêcherie : Dissostichus eleginoides îles Kerguelen (division 58.5.1)
qu'elle est définie par la France, soit du 1er septembre 2004 au 31 août 2005) était de 4 832 tonnes pour sept ... palangriers. La capture de la saison, déclarée pour cette division au 31 août 2005, était de 3 186 tonnes ... 7825 13116 2003/04 5171 0 5171 643 5814 2004/05* 3186 0 3186 321 3507 * Au 31/08/2005 1.2 ... 2 5 1997/98 12 6 14 1 1998/99 31 4 25 2 1999/00 2 89 12 66 2000/01 89 3 103 2001/02 449 558 ...
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Bulletin statistique de la CCAMLR , Vol. 24 (2002–2011)
corrected total catch in 2010/11 for the Republic of Korea is 31 851 t (incorrectly reported as 30 695 t ... pour la République de Corée s'élève en fait à 31 851 t (le chiffre inexact déclaré était de 30 695 t ... Статистического бюллетеня. Исправленный общий вылов в 2010/11 г. для Республики Корея составляет 31 851 т ... para la temporada de 2010/11 es de 31 851 t (erróneamente registrada como de 30 695 t), y para el ...
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Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 1998/99
................................................................. 7 MESURE DE CONSERVATION 31/X Notification qu'un membre envisage la mise en exploitation d'une ... dans la sous-zone statistique 48.3 pour la saison 1998/99 .................................. 31 MESURE ... pour la saison 1998/99 Sous-zone 48.3 Dissostichus eleginoides Du 15 avril au 31 août 1999 ou jusqu'à ... 48.4 Dissostichus eleginoides, D. mawsoni Du 15 avril au 31 août 1999 ou jusqu'à ce que la limite ...
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