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  1. f-cc-xvi.pdf

    ... et la gestion de l'écosystème (WG- EMM) s'est déroulée du 21 au 31 juillet 1997; le sous-groupe ... -XVI, paragraphes 13.1 à 13.3, 13.8 et 13.9). 4.31 Les délégations de l'Allemagne, de l'Argentine ... efficaces. 15 5.31 L'Australie estime que la valeur totale au prix de gros des captures illégales ... et les finances et du Comité permanent sur l'observation et le contrôle figurent en annexes. TABLEdownload attachment application/pdf attached to:CCAMLR-XVI

    Meeting Report : CCAMLR-XVI

  2. f-cc-xv.pdf

    ... les membres de la CCAMLR. Élection du président du Comité scientifique 4.31 La Commission félicite ... 3.35). 5.31 La Commission note qu'il existe bien des informations sur la capture accidentelle ... et les finances et du Comité permanent sur l'observation et le contrôle figurent en annexes. TABLE ... du président FINANCES ET ADMINISTRATION Administration Examen des états financiers révisés de 1995 et 1996download attachment application/pdf attached to:CCAMLR-XV

    Meeting Report : CCAMLR-XV

  3. f-sc-xix-a5.pdf

    ... seraient même disposés à payer comptant pour réaliser leurs achats. 3.31 Pendant la période d'intersession ... . Sur les 31 carnets reçus, sept avaient été soumis sur les formulaires électroniques de la CCAMLR (tableurdownload attachment application/pdf attached to:WG-FSA-00

    Meeting Report : WG-FSA-00

  4. f-cc-xxx-a5.pdf

    ... : Budget révisé pour l'exercice clos le 31 décembre 2011 ........ 126 APPENDICE III : Projet de budget ... pour l'exercice clos le 31 décembre 2012 ..... 127 APPENDICE IV : Prévisions budgétaires pour l'exercice clos ... le 31 décembre 2013 ................................................ 128 APPENDICE V : Contributions ... d'examiner régulièrement cette question. Structure des prochaines réunions de la Commission 31. Au nomdownload attachment application/pdf attached to:SCAF-11

    Meeting Report : SCAF-11

  5. f-sc-xviii-a5.pdf

    ... et de l'effort de pêche potentiels dans l'océan Indien (cf. paragraphe 31 ci-dessous), elles devraient être ... traitées prudemment. 3.31 Le tableau 5 présente les débarquements estimés de D. eleginoides capturédownload attachment application/pdf attached to:WG-FSA-99

    Meeting Report : WG-FSA-99

  6. f-cc-xxii-a4.pdf

    ... POUR 2005 31. Le président du Comité scientifique avise le SCAF que trois autres dépenses possibles ... ) (Hobart, Australie, du 27 au 31 octobre 2003) 1. Organisation de la réunion 2. Examen des états ... de l'équipement 143 100 147 400 45 400 45 400 0 Assurance et maintenance 46 800 48 200 31 600 31 600 ... ANNEXE 4 RAPPORT DU COMITÉ PERMANENT SUR L'ADMINISTRATION ET LES FINANCES (SCAF) 150 TABLEdownload attachment application/pdf attached to:SCAF-03

    Meeting Report : SCAF-03

  7. f-cc-xxvi-a4.pdf

    ... dans le fonds de remplacement des immobilisations (CCAMLR- XXVI/6, paragraphe 31) suite à l'ouverture du fonds ... de leur gouvernement (c'est-à-dire, jusqu'au 31 mai de l'année au cours de laquelle la contribution est exigible ... ). Calendrier des contributions 31. Le Comité recommande à la Commission d'accorder, en vertu de la Règle 5.6 ... , au Japon, à l'Ukraine et à l'Uruguay, pour lesquels la date limite sera le 31 mai 2008. 163download attachment application/pdf attached to:SCAF-07

    Meeting Report : SCAF-07

  8. f-sc-xxvi-a6.pdf

    ... des oiseaux de mer directement ou indirectement (partie II, paragraphe 31). Oiseaux de mer ... et/ou des changements de secteurs de la pêche INN (partie II, paragraphe 73). I.31 Le groupe de travail note ... qu'avis au Comité scientifique et à la Commission (SC-CAMLR- XXVI/BG/31). Les niveaux de risque ... scientifique et de la Commission SC-CAMLR-XXVI/BG/31). Les évaluations comprennent désormais des avisdownload attachment application/pdf attached to:WG-IMAF-07

    Meeting Report : WG-IMAF-07

  9. f-cc-vi-aD.pdf

    ... et la cessation de biens par la Commission au cours de l'exercice clos le 31 dkcembre 1986, sont conformes ... du 31 mai. Cela entrahait une perte de la valeur des intCrGts sur les depBts en espkes ... pour discuter du projet de budget. 31. Deux postes concernant les depenses relatives & la traduction ... du ~ecr6taire ExGcutif, le Comit6 a rappel6 les paragraphes 31 et 32 du Rapport de la cinqui6me R6uniondownload attachment application/pdf attached to:SCAF-87

    Meeting Report : SCAF-87

  10. f-cc-xx-a4.pdf

    ... 2 300 5 700 500 4 400 19 300 30 800 31 000 31 000 0 Internet 31 900 0 9 500 9 500 ... 000 17 800 31 800 34 700 271 000 53 300 405 400 117 200 107 000 (10 ... SUR L'ADMINISTRATION ET LES FINANCES (SCAF) 119 RAPPORT DU COMITÉ PERMANENT SUR L'ADMINISTRATION ... ET LES FINANCES (SCAF) Le Comité note que la Commission lui a renvoyé la question 3 de son ordre du jourdownload attachment application/pdf attached to:SCAF-01

    Meeting Report : SCAF-01

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