Résultats de la recherche

1. Conservation Measure Conservation Measure 42-02 (2019)

   accessoires doit être déclarée ; iii) le nombre d'oiseaux et de mammifères marins capturés et relâchés ...

   Conservation Measure : 42-02 (2019)

2. Conservation Measure Conservation Measure 79/XIII (1994)

   ou de mammifères marins de chaque espèce capturés et relâchés ou tués. Elle transmet ces données au secrétaire ...

   Conservation Measure : 79/XIII (1994)

3. Conservation Measure Conservation Measure 176/XVIII (1999)

   accessoires doit être déclarée; iii) le nombre d'oiseaux et de mammifères marins capturés et relâchés ...

   Conservation Measure : 176/XVIII (1999)

4. Conservation Measure Conservation Measure 212/XIX (2000)

   ) observations de la présence d'oiseaux et de mammifères marins et de leur mortalité accidentelle liées ...

   Conservation Measure : 212/XIX (2000)

5. Conservation Measure Conservation Measure 52-02 (2009)

   par les lettres A à L. La présence d’écosystèmes marins vulnérables dans les rectangles expérimentaux ...

   Conservation Measure : 52-02 (2009)

6. Conservation Measure Conservation Measure 10-10 (2015)

   accidentelle des oiseaux et des mammifères marins au cours des opérations de pêche au chalut dans la zone ...

   Conservation Measure : 10-10 (2015)

7. Conservation Measure Conservation Measure 22-02 (1984)

   sur les écosystèmes marins vulnérables si cela est exigé en vertu du paragraphe 7 i) de la mesure de conservation 22 ...

   Conservation Measure : 22-02 (1984)

8. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2005)

   de la présence et de la mortalité accidentelle d'oiseaux et de mammifères marins liées aux opérations de pêche ...

   Conservation Measure : 41-01 (2005)

9. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2006)

   ; viii) observations de la présence et de la mortalité accidentelle d'oiseaux et de mammifères marins ...

   Conservation Measure : 41-01 (2006)

10. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2007)

    et de la mortalité accidentelle d'oiseaux et de mammifères marins liées aux opérations de pêche. 3. Les données ...

    Conservation Measure : 41-01 (2007)

Pages