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1. Conservation Measure Conservation Measure 93/XIV (1995)

   et de mammifères marins de chaque espèce capturés puis relâchés ou tués. Elle transmet ces données au secrétaire ...

   Conservation Measure : 93/XIV (1995)

2. Conservation Measure Conservation Measure 123/XVI (1997)

   être déclarée par espèce. 4. Le nombre d'oiseaux et de mammifères marins capturés et relâchés ...

   Conservation Measure : 123/XVI (1997)

3. Conservation Measure Conservation Measure 159/XVII (1998)

   des captures accessoires doit être déclarée; iii) le nombre d'oiseaux et de mammifères marins capturés ...

   Conservation Measure : 159/XVII (1998)

4. Conservation Measure Conservation Measure 81/XIII (1994)

   ou de mammifères marins de chaque espèce capturés et relâchés ou tués. Elle transmet ces données au secrétaire ...

   Conservation Measure : 81/XIII (1994)

5. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2012)

   % Présence d'un dispositif d'exclusion des mammifères marins*: Oui Non *Si oui, fournir un schéma ...

   Conservation Measure : 21-03 (2012)

6. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2002)

   des captures accessoires doit être déclarée; iii) le nombre d'oiseaux et de mammifères marins capturés ...

   Conservation Measure : 41-08 (2002)

7. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2003)

   des captures accessoires doit être déclarée; iii) le nombre d'oiseaux et de mammifères marins capturés ...

   Conservation Measure : 41-08 (2003)

8. Conservation Measure Conservation Measure 198/XIX (2000)

   doit être déclarée; iii) le nombre d'oiseaux et de mammifères marins capturés et relâchés, ou tués ...

   Conservation Measure : 198/XIX (2000)

9. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2015)

   le krill de bloquer les mailles ou de s'échapper. Dispositif d'exclusion des mammifères marins ...

   Conservation Measure : 21-03 (2015)

10. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2017)

    sur les écosystèmes marins vulnérables si cela est exigé en vertu du paragraphe 7 i) de la mesure de conservation 22 ...

    Conservation Measure : 21-02 (2017)

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