Résultats de la recherche

1. Conservation Measure Conservation Measure 238/XX (2001)

   , par espèce, le nombre d'oiseaux et de mammifères marins capturés puis relâchés, ou tués. 2. Toutes ...

   Conservation Measure : 238/XX (2001)

2. Conservation Measure Conservation Measure 61-01 (2006)

   ). Sur ces déclarations apparaît, par espèce, le nombre d'oiseaux et de mammifères marins capturés puis relâchés, ou tués ...

   Conservation Measure : 61-01 (2006)

3. Conservation Measure Conservation Measure 148/XVII (1998)

   conformément à la mesure de conservation 119/XVII, les autorisant à exploiter les ressources marines vivantes ...

   Conservation Measure : 148/XVII (1998)

4. Conservation Measure Conservation Measure 148/XX (2001)

   à la mesure de conservation 119/XX, les autorisant à exploiter les ressources marines vivantes dans la zone ...

   Conservation Measure : 148/XX (2001)

5. Conservation Measure Conservation Measure 61/XI (1992)

   , les investigations scientifiques s'y déroulant et les ressources marines vivantes l'occupant. ...

   Conservation Measure : 61/XI (1992)

6. Conservation Measure Conservation Measure 158/XVII (1998)

   des captures accessoires doit être déclarée; iii) le nombre d'oiseaux et de mammifères marins capturés ...

   Conservation Measure : 158/XVII (1998)

7. Conservation Measure Conservation Measure 121/XVI (1997)

   être déclarée par espèce. 4. Le nombre d'oiseaux et de mammifères marins capturés et relâchés ...

   Conservation Measure : 121/XVI (1997)

8. Conservation Measure Conservation Measure 71/XII (1993)

   inclure le nombre d'oiseaux ou de mammifères marins de chaque espèce capturés et relâchés ou tués ...

   Conservation Measure : 71/XII (1993)

9. Conservation Measure Conservation Measure 131/XVI (1997)

   autre espèce des captures accessoires est déclarée; iii) le nombre d'oiseaux et de mammifères marins ...

   Conservation Measure : 131/XVI (1997)

10. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2009)

    % Présence d'un dispositif d'exclusion des mammifères marins*: Oui Non *Si oui, fournir un schéma ...

    Conservation Measure : 21-03 (2009)

Pages