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Conservation Measure Conservation Measure 227/XX (2001)
et de la mortalité accidentelle d'oiseaux et de mammifères marins liées aux opérations de pêche. 3. Les données ... eleginoides et Dissostichus mawsoni; zones noircies : surfaces de fond marin entre 500 et 1 800 ...
Conservation Measure : 227/XX (2001)
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Conservation Measure Conservation Measure 22-04 (2010)
ou rejetés à la mer ont des effets nuisibles graves sur l'environnement marin et sur de nombreuses espèces ... des ressources marines vivantes, Consciente de la quantité importante d'espèces non visées, requins et raies ...
Conservation Measure : 22-04 (2010)
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Conservation Measure Conservation Measure 22-04 (2006)
ou rejetés à la mer, ont des effets nuisibles graves sur l'environnement marin et sur de nombreuses espèces ... des ressources marines vivantes, Consciente de la quantité importante d'espèces non visées, requins et raies ...
Conservation Measure : 22-04 (2006)
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Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2002)
d'oiseaux et de mammifères marins liées aux opérations de pêche. 3. Les données spécifiques ... et Dissostichus mawsoni; zones noircies : surfaces de fond marin entre 500 et 1 800 m de profondeur. ...
Conservation Measure : 41-01 (2002)
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Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2003)
; viii) observations de la présence et de la mortalité accidentelle d'oiseaux et de mammifères marins ... -zone statistique 88.1 dans lesquelles la surface de fond marin exploitable est inférieure à 15 000 km2 ... eleginoides et Dissostichus mawsoni; zones noircies : surfaces de fond marin entre 500 et 1 800 ...
Conservation Measure : 41-01 (2003)
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Conservation Measure Conservation Measure 133/XVI (1997)
) les observations de la présence et de la mortalité accidentelle d'oiseaux et de mammifères marins liées ... General Measures for New and Exploratory Longline Fisheries for Dissostichus spp. in the ...
Conservation Measure : 133/XVI (1997)
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Conservation Measure Conservation Measure 62/XI (1992)
marines vivantes l'occupant. 2. De ce fait, la Commission juge approprié de protéger le site du CEMP ...
Conservation Measure : 62/XI (1992)
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Conservation Measure Conservation Measure 10-09 (2008)
de sa réunion de 2010. 1 Par transbordement, on entend le transfert de ressources marines vivantes exploitées ...
Conservation Measure : 10-09 (2008)
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Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2004)
accidentelle des oiseaux et des mammifères marins. Les opérations de pêche à la palangre seront menées ... des captures accessoires doit être déclarée; iii) le nombre d'oiseaux et de mammifères marins capturés ...
Conservation Measure : 41-08 (2004)
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Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2005)
accidentelle des oiseaux et des mammifères marins. Les opérations de pêche à la palangre seront menées ... des captures accessoires doit être déclarée ; iii) le nombre d'oiseaux et de mammifères marins capturés ...
Conservation Measure : 41-08 (2005)