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1. Conservation Measure Conservation Measure 22-07 (2013)

   dans le cas de la découverte d'écosystèmes marins potentiellement vulnérables dans la zone de la Convention ... 22-06 dans le cas de la découverte d'écosystèmes marins potentiellement vulnérables dans la zone ... de fond sur les écosystèmes marins vulnérables (VME), Tenant compte de l'interdiction de chalutage ... de conservation : i) Pour « écosystèmes marins vulnérables » (VME) et « activités de pêche de fond » voir ...

   Conservation Measure : 22-07 (2013)

2. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2015)

   compétent. 18. Les Parties contractantes qui reçoivent des données VMS du secrétariat doivent gérer ...

   Conservation Measure : 10-04 (2015)

3. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2018)

   ) compétent conformément à un Accord entre le secrétariat de la CCAMLR et le CCSM compétent. 18 ...

   Conservation Measure : 10-04 (2018)

4. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2013)

   ou de l'exportation depuis celui-ci. 18. Si, à la suite d'une vérification prévue au paragraphe 13 ou de tout autre ... :  CCAMLR-XXXII Period in Force:  2013- 2014 ...

   Conservation Measure : 10-05 (2013)

5. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2005)

   échéant, enregistre ces informations dans les statistiques commerciales. 18. Une Partie contractante ...

   Conservation Measure : 10-05 (2005)

6. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2009)

   sur son territoire ou de l'exportation depuis celui-ci. 18. Si, à la suite d'une vérification prévue au paragraphe ...

   Conservation Measure : 10-05 (2009)

7. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2006)

   ou la réexportation de Dissostichus spp. faisant l'objet du certificat est interdite. 18. Si une Partie ...

   Conservation Measure : 10-05 (2006)

8. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2012)

   -ci. 18. Si, à la suite d'une vérification prévue au paragraphe 13 ou de tout autre contrôle mené ...

   Conservation Measure : 10-05 (2012)

9. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2008)

   sur son territoire ou de l'exportation depuis celui-ci. 18. Si, à la suite d'une vérification prévue au paragraphe ...

   Conservation Measure : 10-05 (2008)

10. Conservation Measure Conservation Measure 144/XVI (1997)

    33.46E067 44.98 S56 55.34:E067 42.67 557 4.51:E067 48.72 S56 42.53:E068 2.68 S56 44.87:E068 18 ... 27.72 S56 42.67:E068 27.43 S56 58.09:E068 24.18 Troisième station S56 17.66:E065 50.32 S56 ... S57 11.92:E067 20.28 S56 22.18:E067 53.91 S56 27.69E067 52.77 S56 56.95:E067 57.64 S57 6.08 ... S56 41.04:E066 33.01 S56 56.25:E066 15.73 S57 10.15:E066 18.07 S56 14.03:E066 51.00 S56 33.00 ...

    Conservation Measure : 144/XVI (1997)

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