Résultats de la recherche

1. Conservation Measure Conservation Measure 10-06 (2002)

   prises à cet égard. 18. La Commission examine, le cas échéant, lors des réunions annuelles suivantes ...

   Conservation Measure : 10-06 (2002)

2. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2008)

   . Cette définition exclut les navires de recherche marine scientifique des Membres. En ce qui concerne les seuls ...

   Conservation Measure : 10-03 (2008)

3. Conservation Measure Conservation Measure 91-02 (2012)

   de l'environnement marin de l'Antarctique et des ressources marines vivantes de l'Antarctique, notamment ... par le biais des aires marines protégées, est depuis longtemps considérée comme souhaitable et précieuse ... marine, peut être désignée comme Zone spécialement protégée de l'Antarctique (ZSPA) ou Zone ... dans le Protocole même avant de l'être par la Décision 4 (1998) – Aires marines protégées et la Décision 9 (2005 ...

   Conservation Measure : 91-02 (2012)

4. Conservation Measure Conservation Measure 10-06 (2004)

   à cet égard. 18. Les Parties contractantes prennent toutes les mesures nécessaires en leur pouvoir ...

   Conservation Measure : 10-06 (2004)

5. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2016)

   , dans les quatorze (14) jours. 18. La Partie contractante déposant la demande en vertu du paragraphe 15 fournit ... du paragraphe 15 a répondu conformément au paragraphe 18, le secrétariat délivre un CCDSV si la demande ...

   Conservation Measure : 10-05 (2016)

6. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2017)

   , dans les quatorze (14) jours. 18. La Partie contractante déposant la demande en vertu du paragraphe 15 fournit ... du paragraphe 15 a répondu conformément au paragraphe 18, le secrétariat délivre un CCDSV si la demande ...

   Conservation Measure : 10-05 (2017)

7. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2018)

   , dans les quatorze (14) jours. 18. La Partie contractante déposant la demande en vertu du paragraphe 15 fournit ... du paragraphe 15 a répondu conformément au paragraphe 18, le secrétariat délivre un CCDSV si la demande ...

   Conservation Measure : 10-05 (2018)

8. Conservation Measure Conservation Measure 10-02 (2010)

   de la pollution marine en cas de déversement accidentel de carburant ou de déchets. 3. Toute Partie ...

   Conservation Measure : 10-02 (2010)

9. Conservation Measure Conservation Measure 10-02 (2007)

   de la pollution marine en cas de déversement accidentel de carburant ou de déchets. 3. Toute Partie ...

   Conservation Measure : 10-02 (2007)

10. Conservation Measure Conservation Measure 10-02 (2008)

    de la pollution marine en cas de déversement accidentel de carburant ou de déchets. 3. Toute Partie ...

    Conservation Measure : 10-02 (2008)

Pages