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1. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2007)

   de conservation 26-01 est applicable. Autres éléments 18. Il est interdit de mener des opérations de pêche ...

   Conservation Measure : 41-09 (2007)

2. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2006)

   est applicable. Autres éléments 18. Il est interdit de mener des opérations de pêche sur Dissostichus spp ...

   Conservation Measure : 41-09 (2006)

3. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2004)

   ouvrables qui suivent, le secrétariat de la CCAMLR en informe au plus tôt la Commission. 18 ... (position du navire comprise), pour les besoins du paragraphe 18 i) ci-dessus, à une Partie contractante ... ne seront communiqués et utilisés que pour les besoins visés au paragraphe 18 de la mesure de conservation 10-04 ...

   Conservation Measure : 10-04 (2004)

4. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2005)

   jours ouvrables qui suivent, le secrétariat de la CCAMLR en informe au plus tôt la Commission. 18 ... (position du navire comprise), pour les besoins du paragraphe 18 i) ci-dessus, à une Partie contractante ... ne seront communiqués et utilisés que pour les besoins visés au paragraphe 18 de la mesure de conservation 10-04. 3.5 ...

   Conservation Measure : 10-04 (2005)

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2012)

   d'observation scientifique de la CCAMLR. Protection environne- mentale 17. 18. La mesure ...

   Conservation Measure : 41-09 (2012)

6. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2015)

   . Protection environne- mentale 17. 18. La mesure de conservation 26-01 est applicable. Les mesures ...

   Conservation Measure : 41-09 (2015)

7. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2016)

   . Protection environne- mentale 17. 18. La mesure de conservation 26-01 est applicable. Les mesures ...

   Conservation Measure : 41-09 (2016)

8. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2007)

   annuelle. 18. Le secrétariat de la CCAMLR et toutes les Parties qui reçoivent des données traitent tous ... (position du navire comprise), pour les besoins du paragraphe 18 i) ci-dessus, à une Partie contractante ... ne seront communiqués et utilisés que pour les besoins visés au paragraphe 18 de la mesure de conservation 10-04. 3.5 ...

   Conservation Measure : 10-04 (2007)

9. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2010)

   annuelle. 18. Le secrétariat de la CCAMLR et toutes les Parties qui reçoivent des données traitent tous ... (position du navire comprise), pour les besoins du paragraphe 18 i) ci-dessus, à une Partie contractante ... au paragraphe 18 de la mesure de conservation 10-04. 3.5 Les relevés et messages VMS communiqués conformément ...

   Conservation Measure : 10-04 (2010)

10. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2005)

    à une vitesse inférieure à 4 nœuds ; ou vi) des cendres d'incinération. Autres éléments 18 ...

    Conservation Measure : 41-09 (2005)

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