Résultats de la recherche

1. Règlement Financier

   librement les comptes et archives de la Commission relatifs directement ou indirectement à l'encaissement ...

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2. Rapport de pêcherie : pêcherie exploratoire de Dissostichus spp. – sous-zone 48.6

   de jour 19. Aucune mortalité de mammifères marins ou interaction avec ces animaux n'a été déclarée ...

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3. Conservation Measure Conservation Measure 18/XIX (2000)

   de gestion en attendant l'issue de cette action, conformément aux paragraphes 5 à 8 ci-dessous ...

   Conservation Measure : 18/XIX (2000)

4. Texte du Système de Contrôle de la CCAMLR

   , tout au long de l'action en justice, ainsi que de l'issue du procès. De plus, l'État du pavillon ...

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5. Rapport de pêcherie : pêcherie exploratoire de Dissostichus spp. – sous-zone 48.6

   mortalité de mammifères marins ou interaction avec ces animaux n'a été signalée. 19. Le WG-IMAF ad hoc ...

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6. Conservation Measure Conservation Measure 18/IX (1990)

   de gestion provisoire en attendant l'issue de cette action, conform6ment aux paragraphes 5 à 8 ci-dessous ... une brkve description des permis qui ont été issus par les parties. Lorsque les permis sont issus Li ...

   Conservation Measure : 18/IX (1990)

7. f-cc-ix.pdf

   ... , à titre volontaire, aux dispositions du plan de gestion provisoire en attendant l'issue de cette action application/pdf attached to:CCAMLR-IX

   Meeting Report : CCAMLR-IX

8. Rapport de pêcherie : pêcherie exploratoire de Dissostichus spp. – division 58.4.1

   20. Aucune mortalité de mammifères marins ou interaction avec ces animaux n'a été déclarée. 21 ...

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9. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur en 2015/16

   ......................................... 133 MESURE DE CONSERVATION 32-01 (2001) Saisons de pêche ...

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10. Conservation Measure Conservation Measure 91-01 (2004)

    du plan de gestion en attendant l'issue de cette action, conformément aux paragraphes 5 à 8 ci-dessous ...

    Conservation Measure : 91-01 (2004)

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