Résultats de la recherche

1. Documents de Base

   et Territoires qui le constituent ; b) « archives » désigne notamment toutes les archives, la correspondance ...

   Document : Site Section: Publications

2. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur en 2014/15

   ......................................................... 127 MESURE DE CONSERVATION 32-01 (2001) Saisons de pêche ...

   Document : Site Section: Publications

3. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur en 2013/14

   ......................................... 124 MESURE DE CONSERVATION 32-01 (2001) Saisons de pêche ...

   Document : Site Section: Conservation and Management

4. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 2012/13

   ......................................... 120 MESURE DE CONSERVATION 32-01 (2001) Saisons de pêche ...

   Document : Site Section: Conservation and Management

5. Rapport de pêcherie : Pêcherie exploratoire de Dissostichus spp. de la sous-zone 48.6

   ou interaction avec ces animaux n'a été déclarée. 20. Le WG-IMAF ad hoc a évalué le niveau de risque auquel ...

   Document : Site Section: Publications

6. Rapport de pêcherie : Pêcherie exploratoire de Dissostichus spp. de la division 58.4.1

   ou interaction avec ces animaux n'a été déclarée. 21. Le WG-IMAF ad hoc a évalué à la catégorie 2 (moyen ...

   Document : Site Section: Publications

7. Règlement Financier

   librement les comptes et archives de la Commission relatifs directement ou indirectement à l'encaissement ...

   Document : Site Section: Publications

8. Rapport de pêcherie : pêcherie exploratoire de Dissostichus spp. – sous-zone 48.6

   de jour 19. Aucune mortalité de mammifères marins ou interaction avec ces animaux n'a été déclarée ...

   Document : Site Section: Publications

9. Texte du Système de Contrôle de la CCAMLR

   , tout au long de l'action en justice, ainsi que de l'issue du procès. De plus, l'État du pavillon ...

   Document : Site Section: Publications

10. Rapport de pêcherie : pêcherie exploratoire de Dissostichus spp. – sous-zone 48.6

    mortalité de mammifères marins ou interaction avec ces animaux n'a été signalée. 19. Le WG-IMAF ad hoc ...

    Document : Site Section: Publications

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