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1. Conservation Measure Conservation Measure 231/XX (2001)

   58.4.3a) en dehors des zones relevant de juridictions nationales – saison 2001/02 ... relevant de juridictions nationales – saison 2001/02 La Commission adopte, par le présent acte ... relevant de juridictions nationales pendant la saison 2001/02 est limitée par précaution à une capture ... nationales, la saison 2001/02 est la période comprise entre le 1er mai et le 31 août 2002, à moins ... en application de cette mesure de conservation, pendant la saison 2001/02, il convient d'appliquer ...

   Conservation Measure : 231/XX (2001)

2. Conservation Measure Conservation Measure 232/XX (2001)

   58.4.3b) en dehors des zones relevant de juridictions nationales – saison 2001/02 ... ) en dehors des zones relevant de juridictions nationales – saison 2001/02 La Commission adopte ... 58.4.3b) en dehors des zones relevant de juridictions nationales pendant la saison 2001/02 est limitée ... , la saison 2001/02 est la période comprise entre le 1er mai et le 31 août 2002, à moins que la limite ... en application de cette mesure de conservation, pendant la saison 2001/02, il convient d'appliquer : 231 ...

   Conservation Measure : 232/XX (2001)

3. Conservation Measure Conservation Measure 229/XX (2001)

   2001/02 ... de la pêcherie exploratoire de Dissostichus spp., sous-zone statistique 48.6 – saison 2001/02 La Commission ... est fixée, pour la saison 2001/02, à 455 tonnes au nord de 60°S et à 455 tonnes au sud de 60°S. Saison ... , la saison de pêche de 2001/02, au nord de 60°S, est la période comprise entre le 1er mars et le 31 août ... la saison 2001/02, il convient d'appliquer : i) le système de déclaration des données de capture ...

   Conservation Measure : 229/XX (2001)

4. Conservation Measure Conservation Measure 236/XX (2001)

   2001/02 ... de la pêcherie exploratoire de Dissostichus spp., sous-zone statistique 88.2 – saison 2001/02 La Commission ... , pour la saison 2001/02, à 250 tonnes. Saison 3. Pour les besoins de la pêcherie exploratoire à la palangre ... de Dissostichus spp. dans la sous-zone statistique 88.2, la saison de pêche 2001/02 est la période comprise entre ... le 1er décembre 2001 et le 31 août 2002. 4. La pêche exploratoire à la palangre de Dissostichus spp ...

   Conservation Measure : 236/XX (2001)

5. Conservation Measure Conservation Measure 235/XX (2001)

   2001/02 ... de la pêcherie exploratoire de Dissostichus spp., sous-zone statistique 88.1 – saison 2001/02 La Commission ... de précaution de Dissostichus spp. dans la sous- zone statistique 88.1 est fixée, pour la saison 2001/02, à 171 ... , la saison de pêche 2001/02 est la période comprise entre le 1er décembre 2001 et le 31 août 2002 ... de la mise en application de cette mesure de conservation pendant la saison 2001/02, il convient d'appliquer ...

   Conservation Measure : 235/XX (2001)

6. Conservation Measure Conservation Measure 226/XX (2001)

   Régime de pêche expérimentale de la pêcherie de crabe, sous-zone statistique 48.3 – saison 2001/02 ... expérimentale de la pêcherie de crabe, sous-zone statistique 48.3 – saison 2001/02 Les mesures ci-dessous ... sont applicables à la pêche au crabe dans la sous-zone 48.3 pour la saison de pêche 2001/02. Tous les navires ... se conformer au régime de pêche expérimentale pendant la saison 2001/02 dès le début de leur première saison ...

   Conservation Measure : 226/XX (2001)

7. Conservation Measure Conservation Measure 227/XX (2001)

   de la Convention – saison 2001/2002 ... 2001/02 La Commission, Notant la nécessité pour ces pêcheries exploratoires de répartir l'effort ... . 6. Tout navire participant aux pêcheries exploratoires de Dissostichus spp. pendant la saison 2001/02 ...

   Conservation Measure : 227/XX (2001)

8. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 2000/2001

   Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 2000/2001 ... EN VIGUEUR SAISON 2000/2001 (amendée par la Commission lors de la dix-neuvième réunion, du 23 octobre ...

   Document : Site Section: Publications

9. Conservation Measure Conservation Measure 223/XX (2001)

   Limite de capture de précaution d'Electrona carlsbergi,sous-zone statistique 48.3 – saison 2001/02 ... de capture d'Electrona carlsbergi, sous-zone statistique 48.3 – saison 2001/02 La Commission adopte ... comprise entre le 1er décembre 2001 et le 30 novembre 2002. 2. La capture totale d'Electrona carlsbergi ... pendant la saison 2001/02 est limitée à 109 000 tonnes dans la sous-zone statistique 48.3. 3. De plus ... , la capture totale d'Electrona carlsbergi pendant la saison 2001/02 est limitée à 14 500 tonnes ...

   Conservation Measure : 223/XX (2001)

10. Conservation Measure Conservation Measure 237/XX (2001)

    eulepidotus et Pleuragramma antarcticum, division statistique 58.4.2 – saison 2001/02 ... et Pleuragramma antarcticum, division statistique 58.4.2 – saison 2001/02 La Commission adopte ... des chaluts. Limite de capture 2. La capture totale de toutes les espèces, pendant la saison 2001/02 ... , est limitée par précaution à 1 500 tonnes. 3. La capture de Chaenodraco wilsoni, pendant la saison 2001 ... et Pleuragramma antarcticum, pendant la saison 2001/02, à effectuer au chalut pélagique uniquement, à l'exception ...

    Conservation Measure : 237/XX (2001)

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