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1. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2012)

   text MESURE DE CONSERVATION 10-05 (2012) Système ... . est exposée à l'annexe 10-05 C. 8. Le CCD doit comporter les informations suivantes : i) le nom ... . 9. La procédure à suivre à l'égard des navires pour remplir le CCD figure aux paragraphes A1 à A10 de l'annexe ... 10-05/A de la présente mesure. 10. Chaque Partie contractante exige que toute cargaison ...

   Conservation Measure : 10-05 (2012)

2. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2013)

   text MESURE DE CONSERVATION 10-05 (2013) Système ... et/ou de Dissostichus mawsoni remplisse les informations requises pour le CCD indiquées à l'annexe 10-05 ... contractantes engagées dans le commerce de Dissostichus spp. est exposée à l'annexe 10-05 C. 7. Une Partie ... . 9. La procédure à suivre à l'égard des navires pour remplir le CCD figure aux paragraphes A1 à A10 de l'annexe ...

   Conservation Measure : 10-05 (2013)

3. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2004)

   untitled MESURE DE CONSERVATION 41-10 (2004) Limitation ... l'un aura été nommé conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR. VMS 10. Tout ... , conformément à la mesure de conservation 10-04. SDC 11. Tout navire participant à cette pêche exploratoire ... à la mesure de conservation 10-05. Recherche 12. Tout navire participant à cette pêche exploratoire devra ...

   Conservation Measure : 41-10 (2004)

4. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2010)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 41-10 (2010) Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus spp., sous-zone statistique ... en permanence, conformément à la mesure de conservation 10-04. SDC 10. Tout navire participant à cette pêche ... ., conformément à la mesure de conservation 10-05. Recherche 11. Tout navire participant à cette pêche ...

   Conservation Measure : 41-10 (2010)

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2002)

   cms for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 41-10 (2002 ... d'observation scientifique de la CCAMLR. VMS 10. Tout navire participant à cette pêche exploratoire ... à la palangre devra utiliser un VMS en permanence, conformément à la mesure de conservation 10-04. SDC 11 ... de documentation des captures de Dissostichus spp., conformément à la mesure de conservation 10-05. Recherche ...

   Conservation Measure : 41-10 (2002)

6. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2006)

   DE CONSERVATION 41-10 (2006) Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus spp., sous-zone statistique ... , conformément à la mesure de conservation 10-04. SDC 10. Tout navire participant à cette pêche exploratoire ... à la mesure de conservation 10-05. Recherche 11. Tout navire participant à cette pêche exploratoire devra ... 3 et 4). 12. La pêche de recherche menée en vertu de la mesure de conservation 24-01 sera limitée à 10 tonnes ...

   Conservation Measure : 41-10 (2006)

7. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2007)

   DE CONSERVATION 41-10 (2007) Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus spp., sous-zone statistique ... , conformément à la mesure de conservation 10-04. SDC 10. Tout navire participant à cette pêche exploratoire ... à la mesure de conservation 10-05. Recherche 11. Tout navire participant à cette pêche exploratoire devra ... 3 et 4). 12. La pêche de recherche menée en vertu de la mesure de conservation 24-01 sera limitée à 10 tonnes ...

   Conservation Measure : 41-10 (2007)

8. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2013)

   text MESURE DE CONSERVATION 41-10 (2013 ... utiliser un VMS en permanence, conformément à la mesure de conservation 10-04. SDC 10. Tout navire ... des captures de Dissostichus spp., conformément à la mesure de conservation 10-05. Recherche 11. Tout navire ...

   Conservation Measure : 41-10 (2013)

9. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2011)

   text MESURE DE CONSERVATION 41-10 (2011 ... utiliser un VMS en permanence, conformément à la mesure de conservation 10-04. SDC 10. Tout navire ... des captures de Dissostichus spp., conformément à la mesure de conservation 10-05. Recherche 11. Tout ...

   Conservation Measure : 41-10 (2011)

10. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2003)

    text for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 41-10 (2003 ... de la CCAMLR. VMS 10. Tout navire participant à cette pêche exploratoire à la palangre devra utiliser un VMS ... en permanence, conformément à la mesure de conservation 10-04. SDC 11. Tout navire participant à cette pêche ... ., conformément à la mesure de conservation 10-05. Recherche 12. Tout navire participant à cette pêche ...

    Conservation Measure : 41-10 (2003)

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