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1. Conservation Measure Conservation Measure 24-04 (2017)

   de 10 ans est considérée comme étant la période minimale nécessaire pour concevoir, organiser ... de plus de 10% de la superficie d'une plate-forme glaciaire particulière sur une période d'au moins 10 ... de moins de 10 ans. 3. La désignation des zones spéciales destinées à l'étude scientifique s'effectue ... de la désignation des zones spéciales destinées à l'étude scientifique de consiste en une période de 10 ans ...

   Conservation Measure : 24-04 (2017)

2. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2017)

   text 10-05 MESURE DE CONSERVATION 10-05 (2017 ... spp. à souscrire au SDC, 10-05 Notant par ailleurs l'importance de prévoir un mécanisme ... , au transbordement et au débarquement de Dissostichus spp., selon le modèle figurant au supplément 1 de l'annexe 10 ... au supplément 1 de l'annexe 10-05/A. Un certificat de réexportation de Dissostichus (CRED) est un document ...

   Conservation Measure : 10-05 (2017)

3. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2018)

   text 10-05 Mesure de conservation 10-05 (2018 ... Dissostichus spp. confisqué pourrait être vendu ou écoulé par le biais du SDC, 10-05 adopte la présente ... au supplément 1 de l'annexe 10-05/A. Un certificat d'exportation de Dissostichus (CED) est un document généré ... figurant au supplément 1 de l'annexe 10-05/A. Un certificat de réexportation de Dissostichus (CRED ...

   Conservation Measure : 10-05 (2018)

4. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2016)

   text 10-05 MESURE DE CONSERVATION 10-05 (2016 ... spp. à souscrire au SDC, 10-05 Notant par ailleurs l'importance de prévoir un mécanisme ... , au transbordement et au débarquement de Dissostichus spp., selon le modèle figurant au supplément 1 de l'annexe 10 ... au supplément 1 de l'annexe 10-05/A. Un certificat de réexportation de Dissostichus (CRED) est un document ...

   Conservation Measure : 10-05 (2016)

5. Conservation Measure Conservation Measure 200/XIX (2000)

   de la Convention – saison 2000/2001 ... de collecte des données et de recherche pour la période se terminant le 31 août 2001 doivent être déclarées ... à la CCAMLR le 30 septembre 2001 au plus tard de manière à ce que les données soient disponibles ... pour la réunion du Groupe de travail chargé de l'évaluation des stocks de poissons (WG-FSA) en 2001. Les données ... ou de pêche commerciale dans toute SSRU doit réaliser les activités de recherche ci-après : i) Les 10 ...

   Conservation Measure : 200/XIX (2000)

6. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2009)

   2009/10 ... MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 41-10 (2009) Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus spp., sous-zone statistique ... 88.2 – saison 2009/10 Espèces légines Zone 88.2 Saison 2009/10 Engin palangre La Commission ... de Dissostichus spp. dans la sous-zone statistique 88.2, au sud de 65°S, pendant la saison 2009/10, est limitée ...

   Conservation Measure : 41-10 (2009)

7. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2002)

   cms for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 10-05 (2002 ... aux paragraphes A1 à A10 de l'annexe 10-05/A de la présente mesure. Le certificat type est joint à l'annexe ... : i) comporter toutes les informations prévues aux paragraphes A1 à A11 de l'annexe 10-05/A de la présente ... de l'État exportateur, attestant l'exactitude des renseignements portés sur le document. 10. Chaque ...

   Conservation Measure : 10-05 (2002)

8. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2004)

   untitled MESURE DE CONSERVATION 10-05 (2004) Système ... A1 à A10 de l'annexe 10-05/A de la présente mesure. Le certificat type est joint à l'annexe ... 10-05/A de la présente mesure et toutes les signatures pertinentes; ii) être signé et porter ... sur le document. 10. Chaque Partie contractante veille à ce que ses autorités douanières ou autres agents ...

   Conservation Measure : 10-05 (2004)

9. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2003)

   text for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 10-05 (2003 ... aux paragraphes A1 à A10 de l'annexe 10-05/A de la présente mesure. Le certificat type est joint à l'annexe ... : i) comporter toutes les informations prévues aux paragraphes A1 à A11 de l'annexe 10-05/A de la présente ... de l'État exportateur, attestant l'exactitude des renseignements portés sur le document. 10. Chaque ...

   Conservation Measure : 10-05 (2003)

10. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2009)

    MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 10-05 (2009) Système de documentation des captures de Dissostichus spp. Espèces légines Zones ... . est exposée à l'annexe 10-05 C. 8. Le CCD doit comporter les informations suivantes : i) le nom ... . 9. La procédure à suivre à l'égard des navires pour remplir le CCD figure aux paragraphes A1 à A10 de l'annexe 10 ...

    Conservation Measure : 10-05 (2009)

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