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1. Conservation Measure Conservation Measure 10-09 (2019)

   text 10-09 Mesure de conservation 10-09 ... à la CCAMLR en vertu de la mesure de conservation 10-02 dans la zone de la Convention, qui proposent ... en utilisant le formulaire de notification fourni à l'annexe 10-09/A et comportent les informations suivantes ... • heure, date et position (latitude et longitude) proposées du transbordement 10-09 • type ...

   Conservation Measure : 10-09 (2019)

2. Conservation Measure Conservation Measure 10-02 (2010)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 10-02 (2010)1,2 Obligations des Parties contractantes à l'égard de la délivrance de licences ... , si possible, ainsi qu'il est stipulé dans l'annexe 10-02/A, des observations visuelles de navires4 ... à la mesure de conservation 10-04 ; vi) compte tenu du Code international de gestion pour la sécurité ...

   Conservation Measure : 10-02 (2010)

3. Conservation Measure Conservation Measure 24-04 (2016)

   disponibles, tout en maintenant une approche de précaution, Notant qu'une période de 10 ans est considérée ... est défini comme le déplacement du front vers la terre de sorte qu'il y a une perte de plus de 10 ... % de la superficie d'une plate-forme glaciaire particulière sur une période d'au moins 10 ans à compter de 2016 ... ou d'une langue de glace susceptible de se produire sur une période de moins de 10 ans ...

   Conservation Measure : 24-04 (2016)

4. Conservation Measure Conservation Measure 10-02 (2008)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 10-02 (2008)1,2 Obligations des Parties contractantes à l'égard de la délivrance de licences ... , si possible, ainsi qu'il est stipulé dans l'annexe 10-02/A, des observations visuelles de navires4 ... à la mesure de conservation 10-04 ; vi) compte tenu du Code international de gestion pour la sécurité ...

   Conservation Measure : 10-02 (2008)

5. Conservation Measure Conservation Measure 10-02 (2007)

   DE CONSERVATION 10-02 (2007)1,2 Obligations des Parties contractantes à l'égard de la délivrance de licences ... , si possible, ainsi qu'il est stipulé dans l'annexe 10-02/A, des observations visuelles de navires4 ... à la mesure de conservation 10-04; vi) compte tenu du Code international de gestion pour la sécurité ... , en vertu de la mesure de conservation 10-04, les détails relatifs à la mise en œuvre des dispositions ...

   Conservation Measure : 10-02 (2007)

6. Conservation Measure Conservation Measure 10-02 (2015)

   text MESURE DE CONSERVATION 10-02 (2015)1,2 ... dans l'annexe 10-02/A, des observations visuelles de navires de pêche4 dans la zone de la Convention ... ; v) utilisation d'un dispositif VMS à bord du navire conformément à la mesure de conservation 10-04 ; vi ... directement de l'arrière ; xii) en vertu du paragraphe 13 de l'annexe 10-04/C de la mesure de conservation ...

   Conservation Measure : 10-02 (2015)

7. Conservation Measure Conservation Measure 10-02 (2013)

   text MESURE DE CONSERVATION 10-02 (2013)1,2 ... dans l'annexe 10-02/A, des observations visuelles de navires de pêche4 dans la zone de la Convention ... ; v) utilisation d'un dispositif VMS à bord du navire conformément à la mesure de conservation 10-04 ; vi ... directement de l'arrière ; xii) en vertu de la mesure de conservation 10-04, les détails relatifs ...

   Conservation Measure : 10-02 (2013)

8. Conservation Measure Conservation Measure 10-02 (2011)

   text MESURE DE CONSERVATION 10-02 (2011) 1,2 ... qu'il est stipulé dans l'annexe 10-02/A, des observations visuelles de navires de pêche 5 dans la zone ... 10-04 ; vi) compte tenu du Code international de gestion pour la sécurité de l'exploitation ... ) le cas échéant, en vertu de la mesure de conservation 10-04, les détails relatifs à la mise en œuvre ...

   Conservation Measure : 10-02 (2011)

9. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2018)

   text 10-04 Mesure de conservation 10-04 (2018 ... par l'ALC. 10-04 iv) VMS : un système de suivi par satellite communiquant les données VMS ... de pêche sous licence2, conformément à la mesure de conservation 10-02, soient équipés d'un ALC répondant ... aux normes minimales définies dans l'annexe 10-04/C. Pour les pêcheries de poissons, à partir du 1er ...

   Conservation Measure : 10-04 (2018)

10. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2015)

    text 10-04 MESURE DE CONSERVATION 10-04 (2015 ... , en cas d'échec de transmission des données VMS par l'ALC. 10-04 iv) VMS : un système de suivi ... de conservation 10-02, soient équipés d'un ALC répondant aux normes minimales définies dans l'annexe 10-04 ... des informations indiquant qu'un ALC ne remplit pas les conditions visées à l'annexe 10-04/C, ou en cas d'évidence ...

    Conservation Measure : 10-04 (2015)

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