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1. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2007)

   DE CONSERVATION 10-04 (2007) Systèmes automatiques de surveillance des navires par satellite (VMS) Espèces ... de conservation 10-02 soient équipés d'un dispositif de surveillance des navires par satellite déclarant ... . 10.2,3,4 Chaque Partie contractante communique, dès que possible, au secrétariat de la CCAMLR, les relevés ... de la zone de la Convention pour toutes les autres pêcheries. 11. A l'égard des paragraphes 7 et 10 ...

   Conservation Measure : 10-04 (2007)

2. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2006)

   DE CONSERVATION 10-04 (2006) Systèmes automatiques de surveillance des navires par satellite (VMS) Espèces ... de conservation 10-02 soient équipés d'un dispositif de surveillance des navires par satellite déclarant ... de l'instrument défectueux. 10. Si, pendant 12 heures, l'Etat du pavillon ne reçoit pas de transmissions ... soient sous un format lisible par ordinateur dans le format d'échange des données décrit à l'annexe 10-04 ...

   Conservation Measure : 10-04 (2006)

3. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2013)

   text MESURE DE CONSERVATION 10-04 (2013 ... à la mesure de conservation 10-02 soient équipés d'un dispositif de surveillance des navires par satellite ... jours suivant la fin de l'enquête. 10.2,3 Chaque Partie contractante communique, dès que possible ... s'appliquent les mesures de conservation adoptées lors de CCAMLR-XXIII ; ou ii) et au plus tard dans les 10 ...

   Conservation Measure : 10-04 (2013)

4. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2011)

   text MESURE DE CONSERVATION 10-04 (2011) Systèmes ... à ce que ses navires de pêche sous licence 1 conformément à la mesure de conservation 10-02 soient équipés d'un ... de l'enquête. 10. 2,3 Chaque Partie contractante communique, dès que possible, au secrétariat ... des paragraphes 7 et 10 i), chaque Partie contractante communique, le plus tôt possible, et au plus tard ...

   Conservation Measure : 10-04 (2011)

5. Conservation Measure Conservation Measure 10-02 (2016)

   text 10-02 Mesure de conservation 10-02 (2016 ... dans l'annexe 10-02/A, des observations visuelles de navires de pêche4 dans la zone de la Convention ... ; v) utilisation d'un dispositif VMS à bord du navire conformément à la mesure de conservation 10-04 ; vi ... aux urgences médicales éventuelles en mer ; 10-02 d) des réserves de vivres, d'eau douce, de carburant ...

   Conservation Measure : 10-02 (2016)

6. Conservation Measure Conservation Measure 10-02 (2004)

   untitled MESURE DE CONSERVATION 10-02 (2004 ... dispositif VMS à bord du navire conformément à la mesure de conservation 10-04. 3. Toute Partie ... ) le cas échéant, en vertu de la mesure de conservation 10-04, les détails relatifs à la mise en œuvre ... , conformément aux paragraphes 3, 4 et 5. 7. Le secrétaire exécutif affiche une liste des navires détenteurs ...

   Conservation Measure : 10-02 (2004)

7. Conservation Measure Conservation Measure 10-02 (2006)

   DE CONSERVATION 10-02 (2006)1, 2 Obligations des Parties contractantes à l'égard de la délivrance de licences ... par le navire, si possible, ainsi qu'il est stipulé dans l'annexe 10-02, des observations visuelles ... conformément à la mesure de conservation 10-04. 3. Toute Partie contractante fournit au secrétariat ... , en vertu de la mesure de conservation 10-04, les détails relatifs à la mise en œuvre des dispositions ...

   Conservation Measure : 10-02 (2006)

8. Conservation Measure Conservation Measure 10-09 (2008)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 10-09 (2008) Système de notification des transbordements dans la zone de la Convention ... à l'annexe 10-09/A. 2. Chaque Partie contractante en sa qualité d'État du pavillon notifie au secrétariat ... , transbordées. 4. Le secrétariat de la CCAMLR maintient une liste de toutes ces notifications sur une page ...

   Conservation Measure : 10-09 (2008)

9. Conservation Measure Conservation Measure 10-09 (2009)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 10-09 (2009) Système de notification des transbordements dans la zone de la Convention ... les pêcheries nouvelles ou exploratoires de la CCAMLR, ainsi qu'à celles visées à l'annexe 10-09 ... contractantes à la CCAMLR en vertu de la mesure de conservation 10-02 dans la zone de la Convention ...

   Conservation Measure : 10-09 (2009)

10. Conservation Measure Conservation Measure 10-09 (2011)

    text 10-09 Mesure de conservation 10-09 (2011 ... , ainsi qu'à celles visées à l'annexe 10-09/A. 2. Chaque Partie contractante en sa qualité d'État ... de conservation 10-02 dans la zone de la Convention, qui proposent de transborder des marchandises autres ... radio international • État du pavillon 10-09 • type de navire, longueur, tonneaux de jauge brute ...

    Conservation Measure : 10-09 (2011)

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