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1. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2012)

   qu'ils : i) sont inscrits sur une liste des navires INN adoptée par la CCAMLR en vertu de la mesure de conservation 10-06 ... text MESURE DE CONSERVATION 10-03 (2013)1,2 ... de capture de Dissostichus exigé par la mesure de conservation 10-05, et qu'elle correspond bien ... de l'annexe 10-03/A et qu'ils déclarent par écrit qu'ils n'ont ni mené ni soutenu aucune activité de pêche ...

   Conservation Measure : 10-03 (2012)

2. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2015)

   (Joindre séparément une liste des membres de l'équipage) 10-03 C. Capture débarquée ... text 10-03 Mesure de conservation 10-03 (2015 ... de capture de Dissostichus (CCD) exigé par la mesure de conservation 10-05, et qu'elle correspond bien ... de l'annexe 10-03/A et qu'ils déclarent par écrit qu'ils n'ont ni mené ni soutenu aucune activité de pêche ...

   Conservation Measure : 10-03 (2015)

3. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2019)

   qu'ils : i) sont inscrits sur une liste des navires INN adoptée par la CCAMLR en vertu de la mesure de conservation 10-06 ... (Joindre séparément une liste des membres de l'équipage) 10-03 C. Capture débarquée ... text 10-03 Mesure de conservation 10-03 (2019 ... de capture de Dissostichus (CCD) exigé par la mesure de conservation 10-05, et qu'elle correspond bien ...

   Conservation Measure : 10-03 (2019)

4. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2005)

   DE CONSERVATION 10-05 (2005) Système de documentation des captures de Dissostichus spp. Espèces légine Zones ... aux paragraphes A1 à A10 de l'annexe 10-05/A de la présente mesure. Le certificat type est joint à l'annexe ... sans certificat de capture est interdite. 10. Pour qu'un CCD soit valide pour l'exportation, il doit réunir ... 10-05/A de la présente mesure et toutes les signatures pertinentes ; ii) être signé et porter ...

   Conservation Measure : 10-05 (2005)

5. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2009)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 10-03 (2009)1,2,3 Contrôle portuaire des navires transportant de la légine Espèces légine ... de capture de Dissostichus exigé par la mesure de conservation 10-05, et qu'elle correspond bien ... des navires qu'ils notifient à l'avance leur entrée au port en utilisant le formulaire donné en annexe 10-03 ...

   Conservation Measure : 10-03 (2009)

6. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2006)

   DE CONSERVATION 10-05 (2006) Système de documentation des captures de Dissostichus spp. Espèces légines Zones ... dans le commerce de Dissostichus spp. est exposée à l'annexe 10-05C. 8. Le CCD doit comporter les informations ... . 9. La procédure à suivre à l'égard des navires pour remplir le CCD figure aux paragraphes A1 à A10 de l'annexe 10 ... -05/A de la présente mesure. Le certificat type est joint à l'annexe. 10. Chaque Partie ...

   Conservation Measure : 10-05 (2006)

7. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2005)

   DE CONSERVATION 10-04 (2005) Systèmes automatiques de surveillance des navires par satellite (VMS) Espèces ... de conservation 10-02 soient équipés d'un dispositif de surveillance des navires par satellite déclarant ... de l'instrument défectueux. 10. Si, pendant 12 heures, l'État du pavillon ne reçoit pas de transmissions ... soient sous un format lisible par ordinateur dans le format d'échange des données décrit à l'annexe 10-04 ...

   Conservation Measure : 10-04 (2005)

8. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2004)

   untitled MESURE DE CONSERVATION 10-04 (2004) Systèmes ... licence1 conformément à la mesure de conservation 10-02 soient équipés d'un dispositif de surveillance ... procéder à la réparation ou au remplacement de l'instrument défectueux. 10. Si, pendant 12 heures ... soient sous un format lisible par ordinateur dans le format d'échange des données décrit à l'annexe 10-04 ...

   Conservation Measure : 10-04 (2004)

9. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2008)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 10-05 (2008) Système de documentation des captures de Dissostichus spp. Espèces légines Zones ... par des Parties non contractantes engagées dans le commerce de Dissostichus spp. est exposée à l'annexe 10-05 ... pour remplir le CCD figure aux paragraphes A1 à A10 de l'annexe 10-05/A de la présente mesure. 10. Chaque ...

   Conservation Measure : 10-05 (2008)

10. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2010)

    MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 10-04 (2010) Systèmes automatiques de surveillance des navires par satellite (VMS) Espèces ... à ce que ses navires de pêche sous licence1 conformément à la mesure de conservation 10-02 soient équipés d'un ... . 10.2,3 Chaque Partie contractante communique, dès que possible, au secrétariat de la CCAMLR, les relevés ...

    Conservation Measure : 10-04 (2010)

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