Résultats de la recherche
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Conservation Measure Conservation Measure 52-01 (2006)
de conservation 23-04. Les données à échelle précise seront déclarées par filière. 10. Pour les besoins ...
Conservation Measure : 52-01 (2006)
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Conservation Measure Conservation Measure 52-01 (2007)
dans la mesure de conservation 23-04. Les données à échelle précise seront déclarées par filière. 10 ...
Conservation Measure : 52-01 (2007)
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Conservation Measure Conservation Measure 25-03 (2009)
MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ...
Conservation Measure : 25-03 (2009)
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Conservation Measure Conservation Measure 33-02 (2010)
MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ...
Conservation Measure : 33-02 (2010)
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Conservation Measure Conservation Measure 33-02 (2008)
MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ...
Conservation Measure : 33-02 (2008)
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Conservation Measure Conservation Measure 23-02 (1993)
, à savoir : du 1 er au 10 ème jour, du 11 ème au 20 ème jour, et du 21 ème au dernier jour ...
Conservation Measure : 23-02 (1993)
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Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2002)
. Données : biologiques 10. Les données biologiques à échelle précise requises aux termes de l'annexe 41 ... , à savoir : du 1er au 10ème jour, du 11ème au 20ème jour, et du 21ème au dernier jour du mois ...
Conservation Measure : 41-08 (2002)
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Conservation Measure Conservation Measure 150/XVII (1998)
fixée par la mesure de conservation 151/XVII). 10. Tous les navires participant au régime de pêche ...
Conservation Measure : 150/XVII (1998)
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Conservation Measure Conservation Measure 51-03 (2008)
du Système et, dans la mesure du possible, un deuxième observateur scientifique2. Données 10. Aux fins ...
Conservation Measure : 51-03 (2008)
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Conservation Measure Conservation Measure 35/X (1991)
, B savoir : du jour 1 au jour 5, du jour 6 au jour 10, du jour 11 au jour 15, du jour 16 au jour 20 ...
Conservation Measure : 35/X (1991)