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1. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2009)

   à l’article XXII de la Convention. Projet de Liste des navires INN-PNC 10. Le secrétaire exécutif dresse ... de Liste des navires INN-PNC dressé par le secrétaire exécutif, conformément au paragraphe 10. 27 ... text MESURE DE CONSERVATION 10-07 (2009 ... l'efficacité des mesures de conservation de la CCAMLR. Elle dresse une liste de ces navires (Liste ...

   Conservation Measure : 10-07 (2009)

2. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2002)

   à l'approbation de la Commission la Liste des navires IUU proposée. 10. Le secrétaire exécutif, le SCIC ... cms for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 10-07 (2002 ... de compromettre l'efficacité des mesures de conservation de la CCAMLR. Elle dresse une liste de ces navires ... (Liste des navires IUU), conformément aux procédures et critères formulés ci-après ...

   Conservation Measure : 10-07 (2002)

3. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2003)

   de la Commission la Liste des navires IUU proposée. 10. Le secrétaire exécutif, le SCIC et la Commission mettent ... text for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 10-07 (2003 ... de compromettre l'efficacité des mesures de conservation de la CCAMLR. Elle dresse une liste de ces navires ... (Liste des navires IUU), conformément aux procédures et critères formulés ci-après. 3. Il est présumé ...

   Conservation Measure : 10-07 (2003)

4. Conservation Measure Conservation Measure 32-01 (2001)

   (2001) Saisons de pêche Espèces toutes Zones toutes Saisons toutes Engins tous La Commission ... Fishing seasons Adopted at Meeting:  CCAMLR-XX Period in Force:  2001- ...

   Conservation Measure : 32-01 (2001)

5. Conservation Measure Conservation Measure 119/XX (2001)

   Force:  2001- 2004 ... 6 text 2002-03 for pdf.doc CONSERVATION MEASURE 10 ... -02 (2001)1,2 Licensing and Inspection Obligations of Contracting Parties with regard to their Flag ... ) operation of a VMS system on board the vessel in accordance with Conservation Measure 10-04. 3. Each ...

   Conservation Measure : 119/XX (2001)

6. Conservation Measure Conservation Measure 148/XX (2001)

   in Force:  2001- 2002 ...

   Conservation Measure : 148/XX (2001)

7. Conservation Measure Conservation Measure 216/XX (2001)

   Meeting:  CCAMLR-XX Period in Force:  2001- 2002 ...

   Conservation Measure : 216/XX (2001)

8. Conservation Measure Conservation Measure 45/XX (2001)

   58.4.2 Species:  Euphausia superba Adopted at Meeting:  CCAMLR-XX Period in Force:  2001- 2002 ...

   Conservation Measure : 45/XX (2001)

9. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2014)

   text MESURE DE CONSERVATION 10-03 (2014)1,2 ... de capture de Dissostichus exigé par la mesure de conservation 10-05, et qu'elle correspond bien ... de l'annexe 10-03/A et qu'ils déclarent par écrit qu'ils n'ont ni mené ni soutenu aucune activité de pêche ... les informations demandées à l’annexe 10-03/A au moins 48 heures à l'avance pour permettre l'examen ...

   Conservation Measure : 10-03 (2014)

10. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2013)

    qu'ils : i) sont inscrits sur une liste des navires INN adoptée par la CCAMLR en vertu de la mesure de conservation 10-06 ... text MESURE DE CONSERVATION 10-03 (2013)1,2 ... de capture de Dissostichus exigé par la mesure de conservation 10-05, et qu'elle correspond bien ... de l'annexe 10-03/A et qu'ils déclarent par écrit qu'ils n'ont ni mené ni soutenu aucune activité de pêche ...

    Conservation Measure : 10-03 (2013)

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