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1. Conservation Measure Conservation Measure 41-04 (2008)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... . Les données à échelle précise seront soumises par pose. 10. Pour les besoins des mesures de conservation ...

   Conservation Measure : 41-04 (2008)

2. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2010)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... respectivement à l'annexe B et à l'annexe C de la mesure de conservation 41-01. 10. Les légines ...

   Conservation Measure : 41-05 (2010)

3. Conservation Measure Conservation Measure 41-02 (2014)

   , en moyenne, de un à trois oiseaux par navire, ou plus de 10 et moins de 16 oiseaux au total, sont capturés ... de la capture accessoire seront, autant que possible, remis à l'eau vivants. 10. La capture accessoire ...

   Conservation Measure : 41-02 (2014)

4. Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2007)

   à ne pêcher que la nuit conformément à la mesure de conservation 25-02. Observateurs 10. Tout navire ... de la mesure de conservation 24-01 sont limitées à 10 tonnes de Dissostichus spp. en poids vif et à un navire ...

   Conservation Measure : 41-11 (2007)

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2010)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... B et à l'annexe C de la mesure de conservation 41-01. 10. Les légines seront marquées à raison d'au moins ...

   Conservation Measure : 41-11 (2010)

6. Conservation Measure Conservation Measure 25-02 (2009)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... de poissons10 et les rejets de poissons11 sont interdits pendant la pose de palangres. Le rejet en mer ... 1 à 3) sont encouragés à se servir des dispositifs BED pendant la remontée des palangres. 10. Il convient ... de pêche commerciale, dans l'esprit de la mesure de conservation 21-02. 10 Par « déchets de poissons ...

   Conservation Measure : 25-02 (2009)

7. Conservation Measure Conservation Measure 25-02 (2012)

   10 et les rejets de la pêche 11 sont interdits pendant la pose de palangres. Le rejet en mer ... la remontée des palangres. 10. Il convient de s'efforcer de relâcher vivants les oiseaux capturés au cours ... des opérations de pêche commerciale, dans l'esprit de la mesure de conservation 21-02. 10 Par « déchets ...

   Conservation Measure : 25-02 (2012)

8. Conservation Measure Conservation Measure 73/XII (1993)

   1 O de longitude sur 0,5" de latitude), par période de 10 jours; ii) l'espèce, la taille et le sexe d'un sous ... de conservation, le système de déclaration de capture et d'effort de pêche par période de 10 jours, établi ...

   Conservation Measure : 73/XII (1993)

9. Conservation Measure Conservation Measure 72/XII (1993)

   1 O de longitude sur 0,5" de latitude), par période de 10 jours; ii) l'espèce, la taille et le sexe d'un sous ... de conservation, le système de déclaration de capture et d'effort de pêche par période de 10 jours, établi ...

   Conservation Measure : 72/XII (1993)

10. Conservation Measure Conservation Measure 191/XVIII (1999)

    . 8. La pêche de Dissostichus spp. menée dans la sous-zone statistique 88.1 est interdite dans un rayon de 10 ...

    Conservation Measure : 191/XVIII (1999)

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