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1. Conservation Measure Conservation Measure 51-07 (2009)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... , 48.4 Saisons 2009/10 2010/11 Engins tous La Commission, Notant la nécessité de répartir ...

   Conservation Measure : 51-07 (2009)

2. Conservation Measure Conservation Measure 45/XIV (1995)

   au 10"e jour, du 1 lème au 15ème jour, du 16ème au 20ème jour, du 21ème au 25ème jour, et du 26 ... 58.4.2 Species:  Euphausia superba Adopted at Meeting:  CCAMLR-XIV Period in Force:  1995- 2001 ...

   Conservation Measure : 45/XIV (1995)

3. Conservation Measure Conservation Measure 22-09 (2012)

   °56,04'S 170°51,66'E 88.1 G Un cercle de 1,25 mille nautique (2,32 km) de rayon et de centre 67°10 ... ,14'S 171°10,26'E 58.4.1 H Un cercle de 10 milles nautiques (18,53 km) de rayon et de centre 65°47,97 ... 'S 142°59,43'E 58.4.1 H Un cercle de 10 milles nautiques (18,53 km) de rayon et de centre 65°39,61 ...

   Conservation Measure : 22-09 (2012)

4. Conservation Measure Conservation Measure 41-03 (2013)

   accidentelles 10. La pêche, dans la sous-zone statistique 48.4, sera menée conformément aux dispositions ... et novembre, la pêche sera menée aux termes, non seulement des dispositions visées au paragraphe 10 ci-dessus ... de l'exemption de la pêche de nuit décrite au paragraphe 10 ci-dessus et capturant un total de trois (3) oiseaux ...

   Conservation Measure : 41-03 (2013)

5. Conservation Measure Conservation Measure 175/XVIII (1999)

   de Champsocephalus gunnari dépasse 100 kg, et que plus de 10% de ces poissons, en nombre, sont inférieurs à 240 mm ... la capture de Champsocephalus gunnari de petite taille excède 10%. Par lieu où la capture accidentelle ... de Champsocephalus gunnari de petite taille excède 10%, on entend le trajet suivi par le navire de pêche, du point où ...

   Conservation Measure : 175/XVIII (1999)

6. Conservation Measure Conservation Measure 41-02 (2004)

   sera menée conformément à la mesure de conservation 25-02. Observateurs 10. Tout navire prenant part ... de la mesure de conservation 24-01 sont limitées à une capture de 10 tonnes et à un navire dans l'aire ...

   Conservation Measure : 41-02 (2004)

7. Conservation Measure Conservation Measure 41-02 (2005)

   de cette pêche, celle-ci sera menée conformément à la mesure de conservation 25-02. Observateurs 10. Tout ... des dispositions de la mesure de conservation 24-01 sont limitées à une capture de 10 tonnes et à un navire ...

   Conservation Measure : 41-02 (2005)

8. Conservation Measure Conservation Measure 41-02 (2006)

   de cette pêche, celle-ci sera menée conformément à la mesure de conservation 25-02. Observateurs 10. Tout ... des dispositions de la mesure de conservation 24-01 sont limitées à une capture de 10 tonnes et à un navire ...

   Conservation Measure : 41-02 (2006)

9. Conservation Measure Conservation Measure 41-02 (2008)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... de conservation 25-02. Observateurs 10. Tout navire prenant part à cette pêche doit avoir à son bord, pour toute ...

   Conservation Measure : 41-02 (2008)

10. Conservation Measure Conservation Measure 41-02 (2007)

    de conservation 25-02. Observateurs 10. Tout navire prenant part à cette pêche doit avoir à son bord, pour toute ... des dispositions de la mesure de conservation 24-01 sont limitées à une capture de 10 tonnes et à un navire ...

    Conservation Measure : 41-02 (2007)

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