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  1. Conservation Measure Conservation Measure 24-02 (2008)

    (0 m) à 10 m ; b) cette vitesse minimale d'immersion étant fixée à 0,3 m/s ; iv) si la vitesse minimale ... la vitesse à laquelle la palangre coule de la surface (0 m) à 10 m. B3. Le navire doit : i) veiller ... d'avançon de 10 m en nylon multifilament de 2 mm, ou l'équivalent, solidement au goulot d'une bouteille ... le résultat du test de la manière suivante : Vitesse d'immersion de la palangre = 10 / (t2 – t1). B9 ...

    Conservation Measure : 24-02 (2008)

  2. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2011)

    la capture de Macrourus spp. effectuée par un même navire au cours de deux périodes 7 de 10 jours ... quelles qu’elles soient, dans une même SSRU, dépasse 1 500 kg en une période de 10 jours et dépasse 16 ... la dernière ancre de cette pose est larguée. 7 Les périodes de 10 jours sont définies comme suit : du 1er ... au 10e jour, du 11e au 20e jour, du 21e au dernier jour du mois. ANNEXE 33-03/A Tableau 1 : Limites ...

    Conservation Measure : 33-03 (2011)

  3. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2017)

    par un même navire au cours de deux périodes8 de 10 jours quelles qu'elles soient, dans une SSRU, un groupe de SSRU ... nulle), dépasse 1 500 kg au cours de chacune de ces deux périodes de 10 jours et dépasse 16 ... est larguée. 8 Les périodes de 10 jours sont définies comme suit : du 1er au 10e jour, du 11e au 20e jour ...

    Conservation Measure : 33-03 (2017)

  4. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2015)

    . effectuée par un même navire au cours de deux périodes7 de 10 jours quelles qu'elles ... soient, dans une même SSRU, dépasse 1 500 kg au cours de chacune de ces deux périodes de 10 jours et dépasse 16 ... ancre de cette pose est larguée. 7 Les périodes de 10 jours sont définies comme suit : du 1er au 10 ...

    Conservation Measure : 33-03 (2015)

  5. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2014)

    par un même navire au cours de deux périodes7 de 10 jours quelles qu'elles soient, dans une même SSRU, dépasse 1 500 ... kg au cours de chacune de ces deux périodes de 10 jours et dépasse 16% de la capture ... . 7 Les périodes de 10 jours sont définies comme suit : du 1er au 10e jour, du 11e au 20e jour, du 21e au dernier ...

    Conservation Measure : 33-03 (2014)

  6. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2018)

    par un même navire au cours de deux périodes8 de 10 jours quelles qu'elles soient, dans une SSRU, un groupe de SSRU ... nulle), dépasse 1 500 kg au cours de chacune de ces deux périodes de 10 jours et dépasse 16 ... est larguée. 8 Les périodes de 10 jours sont définies comme suit : du 1er au 10e jour, du 11e au 20e jour ...

    Conservation Measure : 33-03 (2018)

  7. Conservation Measure Conservation Measure 41-04 (2012)

    'S 07°00'E SSRU E Coordonnées 67°30'S 10°00'E 69°30'S 10°00'E 69°30'S 13°00'E 67 ... seront déclarées par pose. 10. Pour les besoins des mesures de conservation 23-07 et 23-04 ...

    Conservation Measure : 41-04 (2012)

  8. Conservation Measure Conservation Measure 111/XV (1996)

    de chalutage. 4. Si, dans un trait, plus de 10% des individus de Champsocephalus gunnari sont inférieurs ... la capture de Chainpsocephalus gunnari de petite taille a dépassé les 10%. 5. Tous les navires engagés ...

    Conservation Measure : 111/XV (1996)

  9. Conservation Measure Conservation Measure 110/XV (1996)

    ne peut être réalisé que par des opérations de chalutage. 4. Si, dans un trait, plus de 10 ... a dépassé les 10%. 5. Tous les navires engagés dans la pêcherie de Champsoceplzaltis guiznari ...

    Conservation Measure : 110/XV (1996)

  10. Conservation Measure Conservation Measure 91-05 (2016)

    protégée visés au paragraphe 3 de la présente mesure de conservation. 10. Le rejet ou déversement en mer ... la mesure de conservation 10-09, il est interdit aux navires de pêche d'effectuer des activités ... . Afin de surveiller le trafic maritime dans l'AMP, en vertu de la mesure de conservation 10-04 ... de conservation 41-09 et 41-10, sous réserve des dispositions de la présente mesure de conservation. Toutes ...

    Conservation Measure : 91-05 (2016)

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