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1. Conservation Measure Conservation Measure 10-06 (2004)

   , figurant sur la Liste des navires IUU ou dans la mesure de conservation 10-07); ou vi) mènent ... des navires IUU ou la Liste des navires IUU. 10. Les Parties contractantes soumettent au secrétaire exécutif ... untitled MESURE DE CONSERVATION 10-06 (2004) Système ... des mesures de conservation de la CCAMLR. Elle dresse une liste de ces navires (Liste des navires IUU ...

   Conservation Measure : 10-06 (2004)

2. Conservation Measure Conservation Measure 10-06 (2005)

   le navire concerné doit être porté sur la Liste des navires INN-PC en vertu de la mesure de conservation 10 ... distribuées aux termes du paragraphe 10. La Liste proposée des navires INN-PC est soumise à la Commission ... de cette liste et des informations et preuves à l'appui distribuées aux termes du paragraphe 10. 13. Le SCIC ... DE CONSERVATION 10-06 (2006) Système visant à promouvoir le respect des mesures de conservation de la CCAMLR ...

   Conservation Measure : 10-06 (2005)

3. Conservation Measure Conservation Measure 10-06 (2016)

   . 10-06 Projet de Liste des navires INN-PC 6. Le secrétaire exécutif dresse, avant le 1er juillet ... et des informations et preuves à l'appui distribuées aux termes du paragraphe 10. La Liste proposée des navires INN ... du paragraphe 10. 13. Le SCIC inscrit un navire sur la Liste des navires INN-PC proposée uniquement si ... un navire de la Liste des navires INN-PC si la Partie contractante a pu prouver : 10-06 ...

   Conservation Measure : 10-06 (2016)

4. Conservation Measure Conservation Measure 10-06 (2002)

   cms for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 10-06 (2002 ... . Elle dresse une liste de ces navires (Liste des navires IUU), conformément aux procédures et critères ... à l'application de la mesure de conservation 10-03, dans les informations commerciales obtenues sur la base ... de l'application de la mesure de conservation 10-05 et dans les statistiques commerciales pertinentes, telles ...

   Conservation Measure : 10-06 (2002)

5. Conservation Measure Conservation Measure 10-06 (2008)

   le navire concerné doit être porté sur la Liste des navires INN-PC en vertu de la mesure de conservation 10 ... distribuées aux termes du paragraphe 10. La Liste proposée des navires INN-PC est soumise à la Commission ... de cette liste et des informations et preuves à l'appui distribuées aux termes du paragraphe 10. 13. Le SCIC ... MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ...

   Conservation Measure : 10-06 (2008)

6. Conservation Measure Conservation Measure 10-06 (2006)

   le navire concerné doit être porté sur la Liste des navires INN-PC en vertu de la mesure de conservation 10 ... distribuées aux termes du paragraphe 10. La Liste proposée des navires INN-PC est soumise à la Commission ... de cette liste et des informations et preuves à l'appui distribuées aux termes du paragraphe 10. 13. Le SCIC ... DE CONSERVATION 10-06 (2006) Système visant à promouvoir le respect des mesures de conservation de la CCAMLR ...

   Conservation Measure : 10-06 (2006)

7. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2005)

   à l'Article XXII de la Convention. Projet de Liste des navires INN-PNC 10. Le secrétaire exécutif dresse ... DE CONSERVATION 10-07 (2005) Système visant à promouvoir le respect, par les navires de Parties non ... une liste de ces navires (Liste des navires INN-PNC), conformément aux procédures et critères formulés ci ... à l'application de la mesure de conservation 10-03, dans les informations commerciales obtenues sur la base ...

   Conservation Measure : 10-07 (2005)

8. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2008)

   à l'Article XXII de la Convention. Projet de Liste des navires INN-PNC 10. Le secrétaire exécutif dresse ... MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 10-07 (2008) Système visant à promouvoir le respect, par les navires de Parties non ... une liste de ces navires (Liste des navires INN-PNC), conformément aux procédures et critères formulés ci ...

   Conservation Measure : 10-07 (2008)

9. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2006)

   à l'Article XXII de la Convention. Projet de Liste des navires INN-PNC 10. Le secrétaire exécutif dresse ... de Liste des navires INN-PNC dressé par le secrétaire exécutif, conformément au paragraphe 10. 27 ... DE CONSERVATION 10-07 (2006) Système visant à promouvoir le respect, par les navires de Parties non ... une liste de ces navires (Liste des navires INN-PNC), conformément aux procédures et critères formulés ci ...

   Conservation Measure : 10-07 (2006)

10. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2016)

    . Projet de Liste des navires INN-PNC 10. Le secrétaire exécutif dresse, avant le 1er juillet de chaque ... et conseille vivement à cet État de ne pas immatriculer le navire. 10-07 Liste proposée et liste ... text 10-07 Mesure de conservation 10-07 (2016 ... l'efficacité des mesures de conservation de la CCAMLR. Elle dresse une liste de ces navires (Liste ...

    Conservation Measure : 10-07 (2016)

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