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  1. Conservation Measure Conservation Measure 42-02 (2012)

    dans un trait quelconque, la capture de Champsocephalus gunnari dépasse 100 kg, et que plus de 10 ... de petite taille a excédé 10%. Par lieu où la capture accidentelle de Champsocephalus gunnari de petite ... taille a excédé 10%, on entend le trajet suivi par le navire de pêche, du point où l'engin de pêche ... de la CCAMLR. Données : capture/effort de pêche 10. Aux fins de mise en application de la présente ...

    Conservation Measure : 42-02 (2012)

  2. Conservation Measure Conservation Measure 159/XVII (1998)

    de 10% de ces poissons en nombre sont inférieurs à 240 mm de longueur totale, le navire de pêche ... excède 10%. Par lieu où de Champsocephalus gunnari de petite taille excède 10%, on entend le trajet ... à la mesure de conservation 148/XVII. 10. Un système de déclaration des captures et de l'effort ... de pêche par période de 10 jours doit être mis en œuvre : i) aux fins de l'application de ce système ...

    Conservation Measure : 159/XVII (1998)

  3. Conservation Measure Conservation Measure 22-07 (2013)

    pouvant être placés dans un récipient de 10 litres, soit un kilogramme d'organismes indicateurs de VME ... dont la taille ne permet pas de les placer dans un récipient de 10 litres. iv) Par « segment ... m de long. 22-07 v) Par « secteur menacé », on entend un secteur dans lequel 10 unités indicatrices ... . 4. Les Membres exigeront de leurs navires, dans le cas de l'obtention de 10 unités indicatrices de VME au moins ...

    Conservation Measure : 22-07 (2013)

  4. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2010)

    MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... dans un trait quelconque, la capture de Champsocephalus gunnari dépasse 100 kg, et que plus de 10 ... 10%. Par lieu où la capture accidentelle de Champsocephalus gunnari de petite taille a excédé 10 ... observateur scientifique. Données : capture/effort de pêche 10. Aux fins de la mise en application ...

    Conservation Measure : 42-01 (2010)

  5. Conservation Measure Conservation Measure 79/XIII (1994)

    précise que possible, sans toutefois dépasser 1" de longitude sur 0,5" de latitude), par période de 10 ... de capture et d'effort de pêche par période de 10 jours, établi dans la mesure de conservation 611x11 ... largeur minimale respective de 102 mm et de 90 mm; et 10. Les crabes traités en mer doivent être ...

    Conservation Measure : 79/XIII (1994)

  6. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2008)

    MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... de 10 jours quelles qu'elles soient, dans une même SSRU, dépasse 1 500 kg en une période de 10 jours ... ancre de cette pose est larguée. 7 Les périodes de 10 jours sont définies comme suit : du 1er au 10 ...

    Conservation Measure : 33-03 (2008)

  7. Conservation Measure Conservation Measure 52-03 (2008)

    MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... pas une limite de précaution de 10 tonnes. 4. Seule la capture des crabes mâles ayant atteint la maturité ... des captures accessoires", toutes les espèces autres que les crabes. Données : biologiques 10 ...

    Conservation Measure : 52-03 (2008)

  8. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2010)

    MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... . effectuée par un même navire au cours de deux périodes7 de 10 jours quelles qu'elles ... soient, dans une même SSRU, dépasse 1 500 kg en une période de 10 jours et dépasse 16% de la capture de Dissostichus spp ... de 10 jours sont définies comme suit : du 1er au 10e jour, du 11e au 20e jour, du 21e au dernier jour ...

    Conservation Measure : 33-03 (2010)

  9. Conservation Measure Conservation Measure 177/XVIII (1999)

    quelconque, la capture de Champsocephalus gunnari dépasse 100 kg, et que plus de 10% de ces poissons ... dans un rayon de 5 milles nautiques du lieu où la capture de Champsocephalus gunnari de petite taille dépasse 10 ... %. Par lieu où Champsocephalus gunnari de petite taille dépasse 10%, on entend le trajet suivi par le navire ... utiliser un VMS en permanence, conformément à la mesure de conservation 148/XVII. 10. Un système ...

    Conservation Measure : 177/XVIII (1999)

  10. Conservation Measure Conservation Measure 42-02 (2013)

    dans un trait quelconque, la capture de Champsocephalus gunnari dépasse 100 kg, et que plus de 10 ... taille a excédé 10%. Par lieu où la capture accidentelle de Champsocephalus gunnari de petite taille ... a excédé 10%, on entend le trajet suivi par le navire de pêche, du point où l'engin de pêche ... : capture/effort de pêche 10. Aux fins de mise en application de la présente mesure de conservation ...

    Conservation Measure : 42-02 (2013)

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