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1. Conservation Measure Conservation Measure 170/XIX (2000)

   les procédures figurant aux paragraphes A1 à A10 de l'annexe 170/A de la présente mesure. Le certificat type ... , certifiant l'exactitude des renseignements portés sur le document. 10. Chaque Partie contractante s'assure ... , à la suite de la vérification mentionnée au paragraphe 10 ci-dessus, du certificat de capture de Dissostichus ... et recueillir sa signature; A10. Pour chacun des débarquements de captures transbordées, le capitaine du navire ... :  CCAMLR-XIX Period in Force:  2000- 2001 ...

   Conservation Measure : 170/XIX (2000)

2. Conservation Measure Conservation Measure 51-06 (2009)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... superba Espèces krill Zone toutes Saison 2009/10 2010/11 Engins tous La Commission ... supplémentaire, pour toute la durée des activités de pêche des saisons de pêche 2009/10 et 2010/11. 2. À moins ... les activités de pêche des saisons de pêche 2009/10 et 2010/11. 3. Le programme d'observation scientifique ...

   Conservation Measure : 51-06 (2009)

3. Conservation Measure Conservation Measure 22-07 (2010)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... d'organismes indicateurs de VME pouvant être placés dans un récipient de 10 litres, soit un kilogramme ... d'organismes indicateurs de VME dont la taille ne permet pas de les placer dans un récipient de 10 litres ... de filière de 1 200 m de long. v) Par « secteur menacé », on entend un secteur dans lequel 10 ...

   Conservation Measure : 22-07 (2010)

4. Conservation Measure Conservation Measure 22-07 (2008)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... ", on entend soit un litre d'organismes indicateurs de VME pouvant être placés dans un récipient de 10 litres ... de 10 litres. iv) Par "Segment de ligne", on entend une partie de ligne contenant 1 000 hameçons ... 10 unités indicatrices de VME au moins ont été obtenues sur un même segment de ligne. Ce secteur ...

   Conservation Measure : 22-07 (2008)

5. Conservation Measure Conservation Measure 21-01 (2008)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... comporter les informations visées au paragraphe 4 de la mesure de conservation 10-02 à l'égard des navires ... de conservation 10-02 à l'égard de chaque navire de pêche en question. Ils ne sont toutefois pas exemptés ... de leurs obligations en vertu de la mesure de conservation 10-02, à savoir de soumettre toute nouvelle information ...

   Conservation Measure : 21-01 (2008)

6. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2016)

   . extraída por un solo barco en dos períodos cualesquiera de 10 días7 en cualquier unidad de investigación ... de 10 días y excede del 16 % de la captura de Dissostichus spp. de ese barco en esa UIPE, grupo de UIPE ... ancla del calado. 7 Se define el período de 10 días como los días que van del día 1 al día 10, del ... 9 27 27 48.6 486_3 50 3 8 8 48.6 486_4 100 5 16 16 48.6 486_5 190 10 30 30 58.4.1 5841_1 80 4 13 13 ...

   Conservation Measure : 33-03 (2016)

7. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2008)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... dans un trait quelconque, la capture de Champsocephalus gunnari dépasse 100 kg, et que plus de 10 ... 10%. Par lieu où la capture accidentelle de Champsocephalus gunnari de petite taille a excédé 10 ... du possible, un deuxième observateur scientifique. Données : capture/effort de pêche 10. Aux fins ...

   Conservation Measure : 42-01 (2008)

8. Conservation Measure Conservation Measure 42-02 (2010)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... . 5. Lorsque, en un trait quelconque, la capture de Champsocephalus gunnari dépasse 100 kg, et que plus de 10 ... taille a excédé 10%. Par lieu où la capture accidentelle de Champsocephalus gunnari de petite taille ... a excédé 10%, on entend le trajet suivi par le navire de pêche, du point où l'engin de pêche a été déployé ...

   Conservation Measure : 42-02 (2010)

9. Conservation Measure Conservation Measure 42-02 (2008)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... . 5. Lorsque dans un trait quelconque, la capture de Champsocephalus gunnari dépasse 100 kg, et que plus de 10 ... taille a excédé 10%. Par lieu où la capture accidentelle de Champsocephalus gunnari de petite taille ... a excédé 10%, on entend le trajet suivi par le navire de pêche, du point où l'engin de pêche ...

   Conservation Measure : 42-02 (2008)

10. Conservation Measure Conservation Measure 42-02 (2011)

    de Champsocephalus gunnari dépasse 100 kg, et que plus de 10% de ces poissons, en nombre, sont inférieurs ... de 5 milles nautiques du lieu où la capture de Champsocephalus gunnari de petite taille a excédé 10 ... %. Par lieu où la capture accidentelle de Champsocephalus gunnari de petite taille a excédé 10%, on entend ... de pêche 10. Aux fins de la mise en application de cette mesure de conservation, pendant la saison 2011 ...

    Conservation Measure : 42-02 (2011)

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