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1. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2011)

   conformément au système international d’observation scientifique de la CCAMLR. VMS 10. Tout navire ... à la mesure de conservation 10-04. SDC 11. Tout navire participant à cette pêche exploratoire ... à la mesure de conservation 10-05. Recherche 12. Tout navire participant à cette pêche exploratoire ... des opérations de pêche sur Dissostichus spp. dans la sous-zone statistique 88.1 à moins de 10 milles nautiques ...

   Conservation Measure : 41-09 (2011)

2. Conservation Measure Conservation Measure 21-01 (2016)

   de conservation 10-02 à l'égard des navires proposant de mener des activités dans la pêcherie, à l'exception ... détaillées au paragraphe 4 de la mesure de conservation 10-02 à l'égard de chaque navire de pêche prévu ... dans la notification. Ils ne sont toutefois pas exemptés de leur obligation relevant de la mesure de conservation 10 ... pas l'exploitation d'une nouvelle pêcherie avant que soient exécutées les actions spécifiées aux paragraphes 10 ...

   Conservation Measure : 21-01 (2016)

3. Conservation Measure Conservation Measure 21-01 (2019)

   de conservation 10-02 à l'égard des navires proposant de mener des activités dans la pêcherie, à l'exception ... détaillées au paragraphe 4 de la mesure de conservation 10-02 à l'égard de chaque navire de pêche prévu ... dans la notification. Ils ne sont toutefois pas exemptés de leur obligation relevant de la mesure de conservation 10 ... que soient exécutées les actions spécifiées aux paragraphes 10 et 11 ci-dessous. 5. Si un Membre proposant ...

   Conservation Measure : 21-01 (2019)

4. Conservation Measure Conservation Measure 22-07 (2009)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... la nécessité d'acquérir des données supplémentaires pendant la saison 2009/10 en vue de contribuer ... dans un récipient de 10 litres, soit un kilogramme d'organismes indicateurs de VME dont la taille ne permet ... pas de les placer dans un récipient de 10 litres. iv) Par « segment de ligne », on entend une partie de ligne ...

   Conservation Measure : 22-07 (2009)

5. Conservation Measure Conservation Measure 74/XII (1993)

   1 O de longitude sur 0,5" de latitude), par période de 10 jours; ii) l'espèce, la taille et le sexe d'un sous ... de conservation, le système de déclaration de capture et d'effort de pêche par période de 10 jours, établi ... mm; et 10. Les crabes traités en mer doivent être congelés en morceaux (la taille minimale ...

   Conservation Measure : 74/XII (1993)

6. Conservation Measure Conservation Measure 153/XVII (1998)

   , et que plus de 10% de ces poissons en nombre sont inférieurs à 240 mm de longueur totale, le navire de pêche ... excède 10%. Par lieu où la capture accidentelle de Champsocephalus gunnari de petite taille excède 10 ...

   Conservation Measure : 153/XVII (1998)

7. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2012)

   d'observation scientifique de la CCAMLR. VMS 10. Tout navire participant à cette pêche exploratoire ... à la palangre devra utiliser un VMS en permanence, conformément à la mesure de conservation 10-04. SDC 11 ... de documentation des captures de Dissostichus spp., conformément à la mesure de conservation 10-05 ... . dans la sous-zone statistique 88.1 à moins de 10 milles nautiques de la côte des îles Balleny ...

   Conservation Measure : 41-09 (2012)

8. Conservation Measure Conservation Measure 41-04 (2013)

   67°30'S 10°00'E 69°30'S 10°00'E 69°30'S 13°00'E 67°30'S 13°00'E Bloc de recherche 486_5 ... 'W 70°30'S 10°00'W 69°30'S 10°00'W 69°30'S 09°00'W Bloc de recherche 486_5 (SSRU ... °00'W 70°30'S 10°00'W 71°00'S 10°00'W 71°00'S 11°00'W 71°30'S 11°00'W 71°30'S 15°00 ... dans la mesure de conservation 23-04. Les données à échelle précise seront déclarées par pose. 10 ...

   Conservation Measure : 41-04 (2013)

9. Conservation Measure Conservation Measure 41-04 (2014)

   dans la mesure de conservation 23-04. Les données à échelle précise seront déclarées par pose. 10 ... 'E Coordonnées du bloc de recherche 48.6_4 67°30'S 10°00'E 69°30'S 10°00'E 69°30'S 13°00'E 67°30'S 13°00 ... 'W 70°30'S 10°00'W 69°30'S 10°00'W 69°30'S 09°00'W 70°00'S 09°00'W 70°00'S 08°00'W 69°30'S 08°00 ... 'W 69°30'S 07°00'W 70°30'S 07°00'W 70°30'S 10°00'W 71°00'S 10°00'W 71°00'S 11°00'W 71°30'S 11°00 ...

   Conservation Measure : 41-04 (2014)

10. Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2010)

    y de la Medida de Conservación 10-02. Específicamente, incluso si se presenta oportunamente una notificación ... autorizarán, en virtud de la Medida de Conservación 10-02 a los barcos que enarbolen su pabellón ... en cuestión. 10. El Comité Científico informará a la Comisión con relación a los efectos conocidos ...

    Conservation Measure : 22-06 (2010)

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