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  1. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2019)

    °S, plein ouest jusqu'à 20°W, plein nord jusqu'à 50°S. 486B De 60°S 20°W, plein est jusqu'à 10°W, plein sud ... jusqu'à la côte, vers l'ouest le long de la côte jusqu'à 20°W, plein nord jusqu'à 60°S. 486C De 60°S 10 ... °W, plein est jusqu'à 0° de longitude, plein sud jusqu'à la côte, vers l'ouest le long de la côte jusqu'à 10 ... °W, plein nord jusqu'à 60°S. 486D De 60°S 0° de longitude, plein est jusqu'à 10°E, plein sud jusqu'à ...

    Conservation Measure : 41-01 (2019)

  2. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2007)

    à la palangre devra utiliser un VMS en permanence, conformément à la mesure de conservation 10-04. SDC 10 ... de documentation des captures de Dissostichus spp., conformément à la mesure de conservation 10-05 ... effectuées en vertu de la mesure de conservation 24-01 sont limitées à 10 tonnes de Dissostichus spp ... , à l'exception des SSRU A, D, E et F où, dans le cadre de la limite de 10 tonnes applicable à la pêche ...

    Conservation Measure : 41-09 (2007)

  3. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2006)

    en permanence, conformément à la mesure de conservation 10-04. SDC 10. Tout navire participant à cette pêche ... ., conformément à la mesure de conservation 10-05. Recherche 11. Tout navire participant à cette pêche ... de la mesure de conservation 24-01 sont limitées à 10 tonnes de Dissostichus spp. en poids vif et à un navire ... A, D, E et F où, dans le cadre de la limite de 10 tonnes applicable à la pêche de recherche, elles ...

    Conservation Measure : 41-09 (2006)

  4. Conservation Measure Conservation Measure 24-03 (2003)

    41-09 et le paragraphe 7 de la mesure de conservation 41-10 ne sont pas applicables aux navires ... . Cette zone est définie comme suit : i) les 100 m en traîne du navire; ii) les 10 m de chaque coté ... de la direction de la palangre lors de la pose; iii) les 10 m situés au-dessus de la palangre. 5. Chaque ... , de la mesure de conservation 41-10, de la mesure de conservation 25-02 et de la mesure de conservation 24-02 ...

    Conservation Measure : 24-03 (2003)

  5. Conservation Measure Conservation Measure 182/XVIII (1999)

    les activités de recherche ci-après, dès qu'il aura capturé 10 tonnes de Dissostichus spp ... . ou qu'il aura effectué 10 poses dans la SSRU, quelle que soit l'opération qui aura été effectuée en premier ... ) à v); ii) l'intervalle entre chaque pose ne doit pas être inférieur à 10 milles nautiques, distance ... pour atteindre les seuils de 10 tonnes de captures ou de 10 poses dans une SSRU quelle qu'elle soit pendant ...

    Conservation Measure : 182/XVIII (1999)

  6. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2010)

    MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... à la mesure de conservation 10-04. SDC 10. Tout navire participant à cette pêche exploratoire à la palangre ... à la mesure de conservation 10-05. Recherche 11. Tout navire participant à cette pêche exploratoire devra ... . dans la sous-zone statistique 88.1 à moins de 10 milles nautiques de la côte des îles Balleny. ...

    Conservation Measure : 41-09 (2010)

  7. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2008)

    MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR. VMS 10. Tout navire ... à la mesure de conservation 10-04. SDC 11. Tout navire participant à cette pêche exploratoire à la palangre ... à la mesure de conservation 10-05. Recherche 12. Tout navire participant à cette pêche exploratoire ...

    Conservation Measure : 41-09 (2008)

  8. Conservation Measure Conservation Measure 60/XI (1992)

    de latitude), par période de 10 jours; ii) l'espèce, la taille et le sexe d'un sous-ensemble représentatif ... de conservation, le systhme de déclaration de capture et d'effort de pêche par période de 10 jours, établi ... et de 90 mm; et 10. Les crabes traités en mer doivent être congelés en morceaux (la taille minimale ... , à savoir : du jour 1 au jour 10, du jour 11 au jour 20, et du jour 21 au dernier jour du mois ...

    Conservation Measure : 60/XI (1992)

  9. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2014)

    conformément à la mesure de conservation 41-10. 3. Une limite de capture distincte de 68 tonnes est réservée ... de la CCAMLR. VMS 10. Tout navire participant à cette pêche exploratoire à la palangre devra utiliser un VMS ... en permanence, conformément à la mesure de conservation 10-04. SDC 11. Tout navire participant à cette pêche ... ., conformément à la mesure de conservation 10-05. Recherche 12. Tout navire participant à cette pêche ...

    Conservation Measure : 41-09 (2014)

  10. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2005)

    l'un aura été nommé conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR. VMS 10. Tout ... , conformément à la mesure de conservation 10-04. SDC 11. Tout navire participant à cette pêche exploratoire ... à la mesure de conservation 10-05. Recherche 12. Tout navire participant à cette pêche exploratoire ... de la mesure de conservation 24-01 sont limitées à une capture de 10 tonnes et à un navire dans chacune ...

    Conservation Measure : 41-09 (2005)

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