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  1. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2013)

    des navires par satellite conformément à la mesure de conservation 10-04. 1 À l'exception des eaux ... de recherche proposé. 6. Comptes rendus pour évaluation et examen a) Liste des dates auxquelles ... nécessaire, des propositions d'ajustements du projet de recherche. ANNEXE 24-01/B LISTE DES TAXONS ... 0 tonne Champsocephalus gunnari Tous engins 10 tonnes b) Taxons autres que de poissons ...

    Conservation Measure : 24-01 (2013)

  2. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2017)

    à la mesure de conservation 10-04. 1 À l'exception des eaux adjacentes aux îles Kerguelen et Crozet ... de recherche proposé. 6. Comptes rendus pour évaluation et examen a) Liste des dates auxquelles ... . 24-01 ANNEXE 24-01/B LISTE DES TAXONS POUR LA NOTIFICATION DES ACTIVITÉS DES NAVIRES ... . Palangre 5 tonnes Chalut 5 tonnes Casier 5 tonnes Autre 0 tonne Champsocephalus gunnari Tous 10 ...

    Conservation Measure : 24-01 (2017)

  3. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2018)

    à la mesure de conservation 10-04. 1 À l'exception des eaux adjacentes aux îles Kerguelen et Crozet ... du plan de recherche proposé. 6. Comptes rendus pour évaluation et examen a) Liste des dates ... sera nécessaire pour le plan de recherche et les objectifs de la recherche proposée. Annexe 24-01/B Liste ... 5 tonnes Autre 0 tonne Champsocephalus gunnari Tous 10 tonnes b) Taxons autres que de poissons ...

    Conservation Measure : 24-01 (2018)

  4. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2019)

    à la mesure de conservation 10-04. 6. Les notifications d'activités de recherche en vertu du paragraphe ... du plan de recherche proposé. 6. Comptes rendus pour évaluation et examen a) Liste des dates ... sera nécessaire pour le plan de recherche et les objectifs de la recherche proposée. Annexe 24-01/B Liste ... 5 tonnes Autre 0 tonne Champsocephalus gunnari Tous 10 tonnes b) Taxons autres que de poissons ...

    Conservation Measure : 24-01 (2019)

  5. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2002)

    /B LISTE DES TAXONS POUR LA NOTIFICATION DES ACTIVITÉS DES NAVIRES DE RECHERCHE Taxon Capture prévue ... (a) Seuils des taxons de poissons Dissostichus spp. 10 tonnes (b) Taxons autres ...

    Conservation Measure : 24-01 (2002)

  6. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2003)

    /B LISTE DES TAXONS POUR LA NOTIFICATION DES ACTIVITÉS DES NAVIRES DE RECHERCHE Taxon Capture prévue ... a) Seuils des taxons de poissons Dissostichus spp. Champsocephalus gunnari 10 tonnes 50 tonnes ...

    Conservation Measure : 24-01 (2003)

  7. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2005)

    ) ______________________________________________________________________ ANNEXE 24-01/B LISTE DES TAXONS POUR LA NOTIFICATION DES ACTIVITÉS DES NAVIRES DE RECHERCHE ... 10 tonnes 50 tonnes b) Taxons autres que de poissons pour lesquels le seuil de capture de 0,1 ...

    Conservation Measure : 24-01 (2005)

  8. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2003)

    ou de pêche commerciale dans toute SSRU doit réaliser les activités de recherche ci-après : i) Les 10 ... ) La "seconde série" est constituée, pour la pêche à la palangre, des 10 traits suivants ou des prochaines 10 ... tonnes de capture, selon le seuil déclencheur atteint en premier ou, pour la pêche au chalut, des 10 ... , les paragraphes 3 ii), 3 iii) et 3 iv) ne sont pas applicables et, une fois terminés les 10 traits de recherche ...

    Conservation Measure : 41-01 (2003)

  9. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2004)

    : i) Les 10 premiers traits effectués dans une SSRU par un chalutier ou palangrier, nommés "première série ... 4. ii) La "seconde série" est constituée, pour la pêche à la palangre, des 10 traits suivants ... ou des prochaines 10 tonnes de capture, selon le seuil déclencheur atteint en premier ou, pour la pêche au chalut ... , des 10 prochaines tonnes de capture. Dans cette série, les traits peuvent, si le capitaine en décide ...

    Conservation Measure : 41-01 (2004)

  10. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2007)

    de recherche ci-après : i) Les 10 premiers traits effectués dans une SSRU par un chalutier ou palangrier ... spécifiés au paragraphe 4. ii) La "seconde série" est constituée, pour la pêche à la palangre, des 10 ... traits suivants ou des prochaines 10 tonnes de capture, selon le seuil déclencheur atteint en premier ... ou, pour la pêche au chalut, des 10 prochaines tonnes de capture. Dans cette série, les traits peuvent, si ...

    Conservation Measure : 41-01 (2007)

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