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1. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2019)

   les informations visées au paragraphe 3 de la mesure de conservation 10-02 à l'égard des navires proposant ... dans leur notification les informations supplémentaires détaillées au paragraphe 4 de la mesure de conservation 10-02 ... de leur obligation relevant de la mesure de conservation 10-02 de soumettre toute nouvelle information sur le navire ... de notification visés au paragraphe 10 sont versés au plus tard le 1er juillet, seront incluses dans le compte ...

   Conservation Measure : 21-03 (2019)

2. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2019)

   3 de la mesure de conservation 10-02 à l'égard des navires proposant de mener des activités dans la pêcherie ... supplémentaires détaillées au paragraphe 4 de la mesure de conservation 10-02 à l'égard de chaque navire ... de la mesure de conservation 10-02 de soumettre toute nouvelle information sur le navire et la licence ... pour les notifications de projets de pêche désignés par les Membres. 10. Si un Membre proposant de participer ...

   Conservation Measure : 21-02 (2019)

3. Conservation Measure Conservation Measure 18/IX (1990)

   de gestion provisoire en attendant l'issue de cette action, conform6ment aux paragraphes 5 à 8 ci-dessous ... , sera soumis au réglement pr6senté aux paragraphes 5 et 8 ci-dessus. 10. L'accès SI un site du CEMP inclus ... une brkve description des permis qui ont été issus par les parties. Lorsque les permis sont issus Li ...

   Conservation Measure : 18/IX (1990)

4. Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2007)

   7 à 10 ci-après. 6. Les Parties contractants autoriseront les navires battant leur pavillon ... de conservation et de celles de la mesure de conservation 10-02. Évaluation de la pêche de fond 7. Toutes ... . Suivi et contrôle des activités de pêche de fond 10. Nonobstant les obligations des Membres aux termes ... de l'alinéa 10 iii) pour la dernière saison pendant laquelle des activités de pêche ont eu lieu, tant ...

   Conservation Measure : 22-06 (2007)

5. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2011)

   par satellite conformément à la mesure de conservation 10-04. 1 À l’exception des eaux adjacentes aux îles ... rendus pour évaluation et examen a) Liste des dates auxquelles les activités spécifiques ... de recherche. ANNEXE 24-01/B LISTE DES TAXONS POUR LA NOTIFICATION DES ACTIVITÉS DES NAVIRES ... engins 10 tonnes b) Taxons autres que de poissons pour lesquels le seuil de capture de 0,1 ...

   Conservation Measure : 24-01 (2011)

6. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2008)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... à la mesure de conservation 10-04. 1 A l'exception des eaux adjacentes aux îles Kerguelen et Crozet ... ) _____________________________________________________________________ ANNEXE 24-01/B LISTE DES TAXONS POUR LA NOTIFICATION DES ACTIVITÉS DES NAVIRES DE RECHERCHE Taxon ... Chalut 5 tonnes Casier 5 tonnes Autre 0 tonne Champsocephalus gunnari Tous engins 10 tonnes ...

   Conservation Measure : 24-01 (2008)

7. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2012)

   à la mesure de conservation 10-04. 1 À l'exception des eaux adjacentes aux îles Kerguelen et Crozet ... rendus pour évaluation et examen a) Liste des dates auxquelles les activités spécifiques ... de recherche. ANNEXE 24-01/B LISTE DES TAXONS POUR LA NOTIFICATION DES ACTIVITÉS DES NAVIRES ... engins 10 tonnes b) Taxons autres que de poissons pour lesquels le seuil de capture de 0,1 ...

   Conservation Measure : 24-01 (2012)

8. Conservation Measure Conservation Measure 91-01 (2004)

   du plan de gestion en attendant l'issue de cette action, conformément aux paragraphes 5 à 8 ci-dessous ... présenté aux paragraphes 5 et 8 ci-dessus. 10. L'accès à un site du CEMP faisant l'objet d'une mesure ... des stations scientifiques ou autres installations les plus proches 1.10 l'emplacement des zones ou sites ... de niveau 2.1.9 Date de la préparation de la carte 2.1.10 Créateur de la carte 2.1.11 Date de la collecte ...

   Conservation Measure : 91-01 (2004)

9. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2010)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... par satellite conformément à la mesure de conservation 10-04. 1 À l'exception des eaux adjacentes aux îles ... ) _____________________________________________________________________ ANNEXE 24-01/B LISTE DES TAXONS POUR LA NOTIFICATION DES ACTIVITÉS DES NAVIRES DE RECHERCHE Taxon ... Chalut 5 tonnes Casier 5 tonnes Autre 0 tonne Champsocephalus gunnari Tous engins 10 tonnes ...

   Conservation Measure : 24-01 (2010)

10. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2009)

    MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... conformément à la mesure de conservation 10-04. 1 À l'exception des eaux adjacentes aux îles Kerguelen ... ) _____________________________________________________________________ ANNEXE 24-01/B LISTE DES TAXONS POUR LA NOTIFICATION DES ACTIVITÉS DES NAVIRES DE RECHERCHE Taxon ... Chalut 5 tonnes Casier 5 tonnes Autre 0 tonne Champsocephalus gunnari Tous engins 10 tonnes ...

    Conservation Measure : 24-01 (2009)

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