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1. Conservation Measure Conservation Measure 51-04 (2019)

   contractantes optent pour le plan i) « suivi des prédateurs » dans la liste du paragraphe 4 ci-dessus ... à bord d'un navire scientifique » dans la liste du paragraphe 4 ci-dessus, ces Parties doivent ... » dans la liste du paragraphe 4 ci-dessus, les navires participant aux pêcheries exploratoires de krill peuvent ... de latitude et de longitude, dans les sous-zones ou divisions statistiques. 10. Si un navire opte ...

   Conservation Measure : 51-04 (2019)

2. Conservation Measure Conservation Measure 18/XIX (2000)

   de gestion en attendant l'issue de cette action, conformément aux paragraphes 5 à 8 ci-dessous ... aux paragraphes 5 et 8 ci-dessus. 10. L'accès à un site du CEMP faisant l'objet d'une mesure de conservation ...

   Conservation Measure : 18/XIX (2000)

3. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2013)

   . 6. Un navire inscrit sur les Listes des navires INN établies en vertu des mesures de conservation 10-06 et 10 ... les informations visées au paragraphe 3 de la mesure de conservation 10-02 à l'égard des navires proposant ... dans leur notification les informations supplémentaires détaillées au paragraphe 4 de la mesure de conservation 10-02 ... en vertu de la mesure de conservation 10-02, à savoir de soumettre toute nouvelle information ...

   Conservation Measure : 21-03 (2013)

4. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2016)

   les informations visées au paragraphe 3 de la mesure de conservation 10-02 à l'égard des navires proposant ... dans leur notification les informations supplémentaires détaillées au paragraphe 4 de la mesure de conservation 10-02 ... de leur obligation relevant de la mesure de conservation 10-02 de soumettre toute nouvelle information sur le navire ... de notification visés au paragraphe 10 sont versés au plus tard le 1er juillet, seront incluses dans le compte ...

   Conservation Measure : 21-03 (2016)

5. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2015)

   . 8. Un navire figurant sur l'une des Listes des navires INN établies en vertu des mesures de conservation 10-06 ... les informations visées au paragraphe 3 de la mesure de conservation 10-02 à l'égard des navires proposant ... dans leur notification les informations supplémentaires détaillées au paragraphe 4 de la mesure de conservation 10-02 ... en vertu de la mesure de conservation 10-02, à savoir de soumettre toute nouvelle information ...

   Conservation Measure : 21-03 (2015)

6. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2015)

   sur l'une des Listes des navires INN établies en vertu des mesures de conservation 10-06 et 10-07 est interdit ... de conservation 10-02 à l'égard des navires proposant de mener des activités dans la pêcherie, des informations ... au paragraphe 4 de la mesure de conservation 10-02 à l'égard de chaque navire de pêche notifié. Toutefois ... , les Membres ne sont pas exemptés de leur obligation, en vertu de la mesure de conservation 10-02 ...

   Conservation Measure : 21-02 (2015)

7. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2016)

   sur l'une des Listes des navires INN établies en vertu des mesures de conservation 10-06 et 10-07 est interdit ... une notification qui comporte les informations visées au paragraphe 3 de la mesure de conservation 10-02 à l'égard ... 4 de la mesure de conservation 10-02 à l'égard de chaque navire de pêche notifié. Toutefois, les Membres ... ne sont pas exemptés de leur obligation, en vertu de la mesure de conservation 10-02, de soumettre tous les détails ...

   Conservation Measure : 21-02 (2016)

8. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2017)

   sur l'une des Listes des navires INN établies en vertu des mesures de conservation 10-06 et 10-07 est interdit ... 3 de la mesure de conservation 10-02 à l'égard des navires proposant de mener des activités dans la pêcherie ... supplémentaires détaillées au paragraphe 4 de la mesure de conservation 10-02 à l'égard de chaque navire ... de la mesure de conservation 10-02 de soumettre toute nouvelle information sur le navire et la licence ...

   Conservation Measure : 21-02 (2017)

9. Conservation Measure Conservation Measure 22-02 (1984)

   sur l'une des Listes des navires INN établies en vertu des mesures de conservation 10-06 et 10-07 est interdit ... 3 de la mesure de conservation 10-02 à l'égard des navires proposant de mener des activités dans la pêcherie ... supplémentaires détaillées au paragraphe 4 de la mesure de conservation 10-02 à l'égard de chaque navire ... de la mesure de conservation 10-02 de soumettre toute nouvelle information sur le navire et la licence ...

   Conservation Measure : 22-02 (1984)

10. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2014)

    . 6. Un navire inscrit sur les Listes des navires INN établies en vertu des mesures de conservation 10-06 et 10 ... les informations visées au paragraphe 3 de la mesure de conservation 10-02 à l'égard des navires proposant ... dans leur notification les informations supplémentaires détaillées au paragraphe 4 de la mesure de conservation 10-02 ... en vertu de la mesure de conservation 10-02, à savoir de soumettre toute nouvelle information ...

    Conservation Measure : 21-03 (2014)

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