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1. Conservation Measure Conservation Measure 225/XX (2001)

   Limites imposées à la pêche aux crabes, sous-zone statistique 48.3 – saison 2001/02 ... à la pêche au crabe, sous-zone statistique 48.3 – saison 2001/02 La Commission adopte, par le présent ... statistique 48.3 est limitée à 1 600 tonnes pour la saison de pêche 2001/02. 5. Seule la capture ... 7. Dans la sous-zone statistique 48.3, la saison de pêche au crabe de 2001/02 est la période comprise entre ... le 1er décembre 2001 et le 30 novembre 2002, à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt ...

   Conservation Measure : 225/XX (2001)

2. Conservation Measure Conservation Measure 170/XX (2001)

   pour remplir le certificat de capture de Dissostichus figure aux paragraphes A1 à A10 de l'annexe 170 ... de l'État exportateur, attestant l'exactitude des renseignements portés sur le document. 10. Chaque ... au paragraphe 10 ci-dessus, sur un certificat de capture de Dissostichus spp. ou du certificat ... et l'origine de la capture qu'elle a reçue et recueillir sa signature. A10. Pour chacun des débarquements ... :  CCAMLR-XX Period in Force:  2001- 2002 ...

   Conservation Measure : 170/XX (2001)

3. Conservation Measure Conservation Measure 222/XX (2001)

   Limitation de la pêcherie de Dissostichus eleginoides, division statistique 58.5.2 – saison 2001 ... de la pêcherie de Dissostichus eleginoides, division statistique 58.5.2 – saison 2001/02 Accès 1. La pêche ... est limitée à 2 815 tonnes pendant la saison 2001/02. Saison 3. Pour les besoins de la pêcherie au chalut ... de Dissostichus eleginoides de la division 58.5.2, la saison de pêche de 2001/02 est la période comprise entre ... le 1er décembre 2001 et le 30 novembre 2002, à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt ...

   Conservation Measure : 222/XX (2001)

4. Conservation Measure Conservation Measure 230/XX (2001)

   Limitation des pêcheries démersales au chalut, division statistique 58.4.2 – saison 2001/02 ... des pêcheries démersales au chalut, division statistique 58.4.2 – saison 2001/02 La Commission adopte ... 58.4.2 pendant la saison 2001/02 est limitée par précaution à une capture de 500 tonnes ... pendant la saison 2001/02 est limitée par précaution à une capture de 150 tonnes, avec un maximum de 100 ... . et de la nouvelle pêcherie de Macrourus spp. de la division statistique 58.4.2, la saison 2001/02 est la période ...

   Conservation Measure : 230/XX (2001)

5. Conservation Measure Conservation Measure 238/XX (2001)

   2001/02 ... de la pêcherie exploratoire de Martialia hyadesi, sous-zone statistique 48.3 – saison 2001/02 ... -zone statistique 48.3 pendant la saison 2001/02 est limitée à une capture de précaution de 2 500 ... de la sous-zone statistique 48.3, la saison 2001/02 est la période comprise entre le 1er décembre 2001 ... en application de cette mesure de conservation, pendant la saison 2001/02, il convient d'appliquer ...

   Conservation Measure : 238/XX (2001)

6. Conservation Measure Conservation Measure 226/XX (2001)

   Régime de pêche expérimentale de la pêcherie de crabe, sous-zone statistique 48.3 – saison 2001/02 ... expérimentale de la pêcherie de crabe, sous-zone statistique 48.3 – saison 2001/02 Les mesures ci-dessous ... sont applicables à la pêche au crabe dans la sous-zone 48.3 pour la saison de pêche 2001/02. Tous les navires ... se conformer au régime de pêche expérimentale pendant la saison 2001/02 dès le début de leur première saison ...

   Conservation Measure : 226/XX (2001)

7. Conservation Measure Conservation Measure 223/XX (2001)

   Limite de capture de précaution d'Electrona carlsbergi,sous-zone statistique 48.3 – saison 2001/02 ... de capture d'Electrona carlsbergi, sous-zone statistique 48.3 – saison 2001/02 La Commission adopte ... comprise entre le 1er décembre 2001 et le 30 novembre 2002. 2. La capture totale d'Electrona carlsbergi ... pendant la saison 2001/02 est limitée à 109 000 tonnes dans la sous-zone statistique 48.3. 3. De plus ... , la capture totale d'Electrona carlsbergi pendant la saison 2001/02 est limitée à 14 500 tonnes ...

   Conservation Measure : 223/XX (2001)

8. Conservation Measure Conservation Measure 224/XX (2001)

   Limites imposées à la capture accessoire, division statistique 58.5.2 – saison 2001/02 ... à la capture accessoire, division statistique 58.5.2 – saison 2001/02 1. Aucune pêche dirigée d'une espèce ... statistique 58.5.2 pendant la saison 2001/02. 2. La capture accessoire de Channichthys rhinoceratus ... dans les pêcheries dirigées de la division statistique 58.5.2 pendant la saison 2001/02. 3. La capture ...

   Conservation Measure : 224/XX (2001)

9. Conservation Measure Conservation Measure 218/XX (2001)

   de conservation spécifiques – saison 2001/02 ... spécifiques – saison 2001/02 La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante ... décembre 2001 au 30 novembre 2002. 1 À l'e xception des eaux adjacentes aux îles Kerguelen ...

   Conservation Measure : 218/XX (2001)

10. Conservation Measure Conservation Measure 228/XX (2001)

    2001/02 ... à la capture accessoire dans les pêcheries nouvelles et exploratoires – saison 2001/02 1. La présente ... mesure de conservation est applicable pour la saison 2001/02 aux pêcheries de poissons de tous ...

    Conservation Measure : 228/XX (2001)

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