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1. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2007)

   . 6. Un navire inscrit sur les Listes des navires INN établies en vertu des mesures de conservation 10-06 et 10 ... de conservation 10-02 à l'égard des navires proposant de mener des activités dans la pêcherie, à l'exception ... complémentaires spécifiées au paragraphe 5 de la mesure de conservation 10-02 à l'égard de chaque navire ... de conservation 10-02 selon laquelle elles doivent soumettre toute nouvelle information concernant le navire ...

   Conservation Measure : 21-03 (2007)

2. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2011)

   de recherche ci-après : i) Les 10 premiers traits effectués dans une SSRU par un chalutier ou palangrier ... par le secrétariat de la CCAMLR 1 . ii) Une fois les 10 premiers traits de recherche accomplis, le navire peut ... de recherche/traits commerciaux, une fois les 10 premiers traits de recherche terminés, ne tombe ... une liste de rectangles à échelle précise pour chaque SSRU dans les pêcheries exploratoires. Ces listes ...

   Conservation Measure : 41-01 (2011)

3. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2010)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... commerciale dans toute SSRU doit réaliser les activités de recherche ci-après : i) Les 10 premiers traits ... aléatoire, dans des secteurs donnés de la SSRU. ii) Une fois les 10 traits de recherche terminés ... une liste de stations aléatoires pour chaque navire participant aux pêcheries exploratoires. Ces listes ...

   Conservation Measure : 41-01 (2010)

4. Conservation Measure Conservation Measure 51-04 (2010)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... . 6. Dans le cas où les Parties contractantes opteraient pour le plan i) « suivi des prédateurs », dans la liste ... pour le plan ii) « campagne de recherche menée à bord d'un navire scientifique », dans la liste du paragraphe ... de recherche par des navires de pêche », dans la liste du paragraphe 4 ci-dessus, les navires participant ...

   Conservation Measure : 51-04 (2010)

5. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2004)

   sur l'une des Listes des navires IUU établies en vertu des mesures de conservation 10-06 et 10-07 est interdit ... de conservation 10-02 à l'égard des navires proposant de mener des activités dans la pêcherie, à l'exception ... supplémentaires détaillées au paragraphe 5 de la mesure de conservation 10-02 à l'égard de chaque navire de pêche ... de conservation 10-02, de soumettre tous les détails sur le navire et la licence dans les délais impartis ...

   Conservation Measure : 21-02 (2004)

6. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2005)

   de les examiner. 10. Un navire figurant sur l'une des Listes des navires INN établies en vertu des mesures ... comporter les informations visées au paragraphe 4 de la mesure de conservation 10-02 à l'égard des navires ... de conservation 10-02 à l'égard de chaque navire de pêche notifié. Toutefois, les Membres ne sont pas exemptés ... de leur obligation, en vertu de la mesure de conservation 10-02, de soumettre tous les détails sur le navire ...

   Conservation Measure : 21-02 (2005)

7. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2010)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... de conservation 10-02 à l'égard des navires proposant de mener des activités dans la pêcherie, à l'exception ... détaillées au paragraphe 5 de la mesure de conservation 10-02 à l'égard de chaque navire de pêche notifié ... . Toutefois, les Membres ne sont pas exemptés de leur obligation, en vertu de la mesure de conservation 10-02 ...

   Conservation Measure : 21-02 (2010)

8. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2009)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... de conservation 10-02 à l'égard des navires proposant de mener des activités dans la pêcherie, à l'exception ... détaillées au paragraphe 5 de la mesure de conservation 10-02 à l'égard de chaque navire de pêche notifié ... . Toutefois, les Membres ne sont pas exemptés de leur obligation, en vertu de la mesure de conservation 10-02 ...

   Conservation Measure : 21-02 (2009)

9. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2006)

   n'a pas eu l'occasion de les examiner. 10. Un navire figurant sur l'une des Listes des navires INN établies en vertu ... comporter les informations visées au paragraphe 4 de la mesure de conservation 10-02 à l'égard des navires ... de conservation 10-02 à l'égard de chaque navire de pêche notifié. Toutefois, les Membres ne sont pas exemptés ... de leur obligation, en vertu de la mesure de conservation 10-02, de soumettre tous les détails sur le navire ...

   Conservation Measure : 21-02 (2006)

10. Conservation Measure Conservation Measure 51-04 (2011)

    i) « suivi des prédateurs », dans la liste du paragraphe 4 ci-dessus, ces Parties devraient ... navire scientifique », dans la liste du paragraphe 4 ci-dessus, ces Parties doivent, dans la mesure ... », dans la liste du paragraphe 4 ci-dessus, les navires participant aux pêcheries exploratoires de krill ... de latitude et de longitude, dans les sous-zones ou divisions statistiques. 10. Si un navire opte ...

    Conservation Measure : 51-04 (2011)

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