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1. Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2019)

   des dispositions de la présente mesure de conservation et de celles de la mesure de conservation 10-02 ... pas, en vertu de la mesure de conservation 10-02, les navires battant leur pavillon à participer aux activités ... puissent être prises concernant le site en question. 10. Le Comité scientifique rend des avis ... n'aura pas eu l'occasion de les examiner. 12. Le secrétariat compile une liste annuelle des navires autorisés à pêcher ...

   Conservation Measure : 22-06 (2019)

2. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2006)

   , la capture de Champsocephalus gunnari dépasse 100 kg, et que plus de 10% de ces poissons, en nombre ... du lieu où la capture de Champsocephalus gunnari de petite taille a excédé 10%. Par lieu où la capture ... accidentelle de Champsocephalus gunnari de petite taille a excédé 10%, on entend le trajet suivi par le navire ... des filets pour réduire les interactions avec les oiseaux de mer. 8. Si un navire capture un total de 20 ...

   Conservation Measure : 42-01 (2006)

3. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2009)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... , cette notification doit comporter les informations visées au paragraphe 4 de la mesure de conservation 10-02 ... au paragraphe 5 de la mesure de conservation 10-02 à l'égard de chaque navire de pêche en question ... . Ils ne sont toutefois pas exemptés de leurs obligations en vertu de la mesure de conservation 10-02, à savoir ...

   Conservation Measure : 21-03 (2009)

4. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2011)

   les informations visées au paragraphe 3 de la mesure de conservation 10-02 à l’égard des navires proposant ... dans leur notification les informations supplémentaires détaillées au paragraphe 4 de la mesure de conservation 10-02 ... en vertu de la mesure de conservation 10-02, à savoir de soumettre toute nouvelle information ... . 5. Nonobstant le paragraphe 4, les Membres sont habilités, aux termes de la mesure de conservation 10-02 ...

   Conservation Measure : 21-03 (2011)

5. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2010)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... , cette notification doit comporter les informations visées au paragraphe 3 de la mesure de conservation 10-02 ... au paragraphe 4 de la mesure de conservation 10-02 à l'égard de chaque navire de pêche notifié ... . Ils ne sont toutefois pas exemptés de leurs obligations en vertu de la mesure de conservation 10-02, à savoir ...

   Conservation Measure : 21-03 (2010)

6. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2008)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... , cette notification doit comporter les informations visées au paragraphe 4 de la mesure de conservation 10-02 ... au paragraphe 5 de la mesure de conservation 10-02 à l'égard de chaque navire de pêche en question ... . Ils ne sont toutefois pas exemptés de leurs obligations en vertu de la mesure de conservation 10-02, à savoir ...

   Conservation Measure : 21-03 (2008)

7. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2012)

   . 6. Un navire inscrit sur les Listes des navires INN établies en vertu des mesures de conservation 10-06 et 10 ... les informations visées au paragraphe 3 de la mesure de conservation 10-02 à l'égard des navires proposant ... dans leur notification les informations supplémentaires détaillées au paragraphe 4 de la mesure de conservation 10-02 ... en vertu de la mesure de conservation 10-02, à savoir de soumettre toute nouvelle information ...

   Conservation Measure : 21-03 (2012)

8. Conservation Measure Conservation Measure 51-04 (2008)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... . 5. Dans le cas où les Parties contractantes opteraient pour le plan i) "suivi des prédateurs", dans la liste ... pour le plan ii) "campagne de recherche menée à bord d'un navire scientifique", dans la liste du paragraphe ... de recherche par des navires de pêche", dans la liste du paragraphe 4 ci-dessus, les navires participant ...

   Conservation Measure : 51-04 (2008)

9. Conservation Measure Conservation Measure 91-02 (2012)

   de la mesure de conservation 10-02 soient conscients de la position et du plan de gestion de toutes les ZSPA ... Annexe 91-02/A Liste des ZSPA et ZSGA avec éléments marins et situées dans la zone de la Convention1 ... , îles Shetland du Sud (sous-zone 48.1) 10) ZSPA 165, pointe Edmonson, mer de Ross (sous-zone 88.1 ... de l'île Anvers, archipel Palmer (sous-zone 48.1). 1 La présente liste ne comprend que les ZSPA et ZSGA ...

   Conservation Measure : 91-02 (2012)

10. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2008)

    MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... de recherche ci-après : i) Les 10 premiers traits effectués dans une SSRU par un chalutier ou palangrier ... les 10 traits de recherche terminés, le navire peut poursuivre la pêche dans la SSRU ... au hasard des poissons. 1 Le secrétariat produira une liste de stations aléatoires pour chaque navire ...

    Conservation Measure : 41-01 (2008)

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