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1. Conservation Measure Conservation Measure 32-09 (2009)

   de conservation spécifiques – saison 2009/10 ... MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... de mesures de conservation spécifiques – saison 2009/10 Espèces légines Zone 48.5 Saison 2009/10 ...

   Conservation Measure : 32-09 (2009)

2. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2009)

   2009/10 ... MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... et exploratoires – saison 2009/10 Espèces capture accessoire Zones diverses Saison 2009/10 Engins tous ... 1. La présente mesure de conservation est applicable pour la saison 2009/10 aux pêcheries nouvelles ... de 10 jours quelles qu'elles soient, dans une même SSRU, dépasse 1 500 kg en une période de 10 jours ...

   Conservation Measure : 33-03 (2009)

3. Conservation Measure Conservation Measure 207/XIX (2000)

   , la saison de pêche 2000/01 est la période comprise entre le 1er décembre 2000 et, soit le 30 novembre 2001 ... de ces poissons fait partie intégrante de la capture totale admissible. 57 207/XIX 10. Le plan de collecte ... :  2000- 2001 ...

   Conservation Measure : 207/XIX (2000)

4. Conservation Measure Conservation Measure 197/XIX (2000)

   entre le 1er décembre 2000 et le 30 novembre 2001. 3. La pêche cesse si la capture accessoire ... de déclaration, à savoir : du 1er au 10ème jour, du 11ème au 20ème jour, et du 21ème au dernier jour du mois ... at Meeting:  CCAMLR-XIX Period in Force:  2000- 2001 ...

   Conservation Measure : 197/XIX (2000)

5. Conservation Measure Conservation Measure 211/XIX (2000)

   et le 31 août 2001. 4. La pêcherie exploratoire à la palangre des espèces susmentionnées doit être menée ... :  2000- 2001 ...

   Conservation Measure : 211/XIX (2000)

6. Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2009)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... et de celles de la mesure de conservation 10-02. En particulier, nonobstant la soumission, dans les délais ... , les Parties contractantes n’autoriseront pas, en vertu de la mesure de conservation 10-02, les navires ... concernant le site en question. 10. Le Comité scientifique rend des avis à la Commission sur les effets ...

   Conservation Measure : 22-06 (2009)

7. Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2012)

   de conservation et de celles de la mesure de conservation 10-02. En particulier, nonobstant la soumission ... de conservation 21-02, les Parties contractantes n’autoriseront pas, en vertu de la mesure de conservation 10 ... puissent être prises concernant le site en question. 10. Le Comité scientifique rend des avis ... . Le secrétariat compile une liste annuelle des navires autorisés à pêcher aux termes de la présente mesure ...

   Conservation Measure : 22-06 (2012)

8. Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2008)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... des dispositions de la présente mesure de conservation et de celles de la mesure de conservation 10-02 ... été déclarée en vertu de la mesure de conservation 22-07. 10. Les Parties contractantes, en l'absence ... de les examiner. 13. Le secrétariat compile une liste annuelle des navires autorisés à pêcher aux termes ...

   Conservation Measure : 22-06 (2008)

9. Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2015)

   et de celles de la mesure de conservation 10-02. En particulier, nonobstant la soumission, dans les délais ... , les Parties contractantes n'autoriseront pas, en vertu de la mesure de conservation 10-02, les navires ... appropriées puissent être prises concernant le site en question. 10. Le Comité scientifique rend des avis ... n'aura pas eu l'occasion de les examiner. 12. Le secrétariat compile une liste annuelle des navires autorisés à pêcher ...

   Conservation Measure : 22-06 (2015)

10. Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2017)

    et de celles de la mesure de conservation 10-02. En particulier, nonobstant la soumission, dans les délais ... , les Parties contractantes n'autoriseront pas, en vertu de la mesure de conservation 10-02, les navires ... puissent être prises concernant le site en question. 10. Le Comité scientifique rend des avis ... n'aura pas eu l'occasion de les examiner. 12. Le secrétariat compile une liste annuelle des navires autorisés à pêcher ...

    Conservation Measure : 22-06 (2017)

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