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1. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2015)

   text MESURE DE CONSERVATION 41-10 (2015 ... de recherche selon les termes de l'annexe 41-10/A SSRU H – 200 tonnes SSRU I – 0 tonne. Dans les SSRU ... C, D, E, F et G, la capture ne dépassera pas 200 tonnes dans un bloc de recherche quelconque (défini à l'annexe 41-10 ... de recherche dans les SSRU A et B de la sous-zone statistique 88.2, selon les termes de l'annexe 41-10 ...

   Conservation Measure : 41-10 (2015)

2. Conservation Measure Conservation Measure 10-01 (2014)

   text 10-01 Mesure de conservation 10-01 (2014 ... de la mesure de conservation 10-02, une licence2 les autorisant à pêcher dans la zone de la Convention ... aux spécifications techniques décrites à l'annexe 10-01/A. 10-01 Bouées de repérage et autres objets similaires ... de la timonerie. Annexe 10-01/A Spécifications techniques 1. Spécifications des lettres et des chiffres ...

   Conservation Measure : 10-01 (2014)

3. Conservation Measure Conservation Measure 10-08 (2017)

   text 10-08 Mesure de conservation 10-08 ... , 10-08 adopte la présente mesure de conservation en vertu de l'article IX.2 i) de la Convention ... sont engagées dans les activités décrites aux paragraphes 5 i) à viii) de la mesure de conservation 10-06 ... et 9 i) à vi) de la mesure de conservation 10-07 ; ii) pour vérifier si leurs ressortissants, ou toute ...

   Conservation Measure : 10-08 (2017)

4. Conservation Measure Conservation Measure 10-08 (2006)

   DE CONSERVATION 10-08 (2006) Système visant à promouvoir l'application des mesures de conservation de la CCAMLR ... sont engagées dans les activités décrites aux paragraphes 5 i) à viii) de la mesure de conservation 10-06 ... et 9 i) à vi) de la mesure de conservation 10-07 ; ii) pour prendre des mesures appropriées en réponse ...

   Conservation Measure : 10-08 (2006)

5. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2008)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 10-03 (2008)1,2,3 Contrôle portuaire des navires transportant de la légine Espèces légine ... de capture de Dissostichus exigé par la mesure de conservation 10-05, et qu'elle correspond bien ...

   Conservation Measure : 10-03 (2008)

6. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2002)

   cms for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 10-04 (2002 ... la position de ses navires de pêche détenteurs de licences1 conformément à la mesure de conservation 10-02 ... 10-02 que si le VMS est pleinement conforme au paragraphe 5. 6. En cas de panne technique ...

   Conservation Measure : 10-04 (2002)

7. Conservation Measure Conservation Measure 10-08 (2009)

   text MESURE DE CONSERVATION 10-08 (2009 ... dans les activités décrites aux paragraphes 5 i) à viii) de la mesure de conservation 10-06 et 9 i) à vi ... ) de la mesure de conservation 10-07 ; ii) pour vérifier si leurs ressortissants, ou toute personne physique ...

   Conservation Measure : 10-08 (2009)

8. Conservation Measure Conservation Measure 10-01 (1998)

   text MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998 ... de conservation 10-02, une licence 2 les autorisant à pêcher dans la zone de la Convention, soient marqués ...

   Conservation Measure : 10-01 (1998)

9. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2002)

   cms for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 10-03 (2002 ... exigé par la mesure de conservation 10-05, et qu'elle correspond bien aux informations déclarées ...

   Conservation Measure : 10-03 (2002)

10. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2005)

    DE CONSERVATION 10-03 (2005)1 Contrôle portuaire des navires transportant de la légine Espèces légine Zones ... de Dissostichus exigé par la mesure de conservation 10-05, et qu'elle correspond bien aux informations déclarées ...

    Conservation Measure : 10-03 (2005)

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