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1. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2008)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 41-10 (2008) Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus spp., sous-zone statistique ... l'un aura été nommé conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR. VMS 10. Tout ... , conformément à la mesure de conservation 10-04. SDC 11. Tout navire participant à cette pêche exploratoire ...

   Conservation Measure : 41-10 (2008)

2. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2012)

   text MESURE DE CONSERVATION 41-10 (2012 ... utiliser un VMS en permanence, conformément à la mesure de conservation 10-04. SDC 10. Tout navire ... des captures de Dissostichus spp., conformément à la mesure de conservation 10-05. Recherche 11. Tout ...

   Conservation Measure : 41-10 (2012)

3. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2005)

   DE CONSERVATION 41-10 (2005) Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus spp., sous-zone statistique ... l'un aura été nommé conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR. VMS 10. Tout ... , conformément à la mesure de conservation 10-04. SDC 11. Tout navire participant à cette pêche exploratoire ... à la mesure de conservation 10-05. Recherche 12. Tout navire participant à cette pêche exploratoire devra ...

   Conservation Measure : 41-10 (2005)

4. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2018)

   text 41-10 Mesure de conservation 41-10 (2018 ... 2 i) de la mesure de conservation 41-09 iv) le bloc de recherche 1 défini à l'annexe 41-10/A : 240 tonnes ... v) le bloc de recherche 2 défini à l'annexe 41-10/A : 240 tonnes vi) le bloc de recherche 3 défini ... à l'annexe 41-10/A : 160 tonnes vii) le bloc de recherche 4 défini à l'annexe 41-10/A : 160 tonnes viii ...

   Conservation Measure : 41-10 (2018)

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2019)

   text 41-10 Mesure de conservation 41-10 (2019 ... de conservation 41-09 iv) le bloc de recherche 1 défini à l'annexe 41-10/A – 192 tonnes v) le bloc ... de recherche 2 défini à l'annexe 41-10/A – 232 tonnes vi) le bloc de recherche 3 défini à l'annexe 41-10 ... /A – 182 tonnes vii) le bloc de recherche 4 défini à l'annexe 41-10/A – 128 tonnes viii) le SSRU ...

   Conservation Measure : 41-10 (2019)

6. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2017)

   text 41-10 MESURE DE CONSERVATION 41-10 (2017 ... de 419 tonnes uniquement dans les blocs de recherche définis à l'annexe 41-10/A v) SSRU H – 200 tonnes ... dans un même bloc de recherche (défini à l'annexe 41-10/A). La limite de capture applicable aux SSRU ... de travail en vue de présenter des avis à la Commission à sa réunion de 2018. 41-10 Saison ...

   Conservation Measure : 41-10 (2017)

7. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2014)

   text MESURE DE CONSERVATION 10-05 (2014 ... au supplément 1 de l'annexe 10-05/A. Un certificat d'exportation de Dissostichus (CED) est un document ... le modèle figurant au supplément 1 de l'annexe 10-05/A. Un certificat de réexportation de Dissostichus ... de Dissostichus spp., selon le modèle figurant au supplément 1 de l'annexe 10-05/A. ii) Un contact officiel ...

   Conservation Measure : 10-05 (2014)

8. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2015)

   text MESURE DE CONSERVATION 10-05 (2015) Système ... ., selon le modèle figurant au supplément 1 de l'annexe 10-05/A. Un certificat d'exportation ... de Dissostichus spp., selon le modèle figurant au supplément 1 de l'annexe 10-05/A. Un certificat ... à la réexportation de Dissostichus spp., selon le modèle figurant au supplément 1 de l'annexe 10-05/A. ii ...

   Conservation Measure : 10-05 (2015)

9. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2016)

   text 41-10 MESURE DE CONSERVATION 41-10 (2016 ... dans les blocs de recherche selon les termes de l'annexe 41-10/A SSRU H – 200 tonnes SSRU I – 0 tonne ... (défini à l'annexe 41-10/A). 4. Nonobstant ce qui précède, une limite de capture de recherche séparée ... les termes de l'annexe 41-10/B. Cette limite de capture devrait être déduite de la limite de capture totale ...

   Conservation Measure : 41-10 (2016)

10. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2014)

    text MESURE DE CONSERVATION 41-10 (2014 ... de l'annexe 41-10/A SSRU H – 200 tonnes SSRU I – 0 tonne. Dans les SSRU C, D, E, F et G, la capture ... ne dépassera pas 200 tonnes dans un bloc de recherche quelconque (défini à l'annexe 41-10 ... dans les SSRU A et B de la sous-zone statistique 88.2, selon les termes de l'annexe 41-10/B. Cette limite ...

    Conservation Measure : 41-10 (2014)

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