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  1. f-cc-ix-a4.pdf

    ... financiers, pr0par0s sous la forme approuv0e par la Commission conform0ment ~. I’article 10.2 du ROglement ... ~ que plusieurs d~10guOs I’avaient informO que le paiement des cotisations serait facilitO si la somme ~ payer ... ’~tre quelques nouvelles publications. En consOquence, une mise b jour de la liste des publications ... 1 158 300 1 158 300 0 Total des d~penses 0 0 3 400 3 600 36 900 38 300 10 3O0 10 8OO 4 900 5 200 55download attachment application/pdf attached to:SCAF-90

    Meeting Report : SCAF-90

  2. f-sc-viii-a4.pdf

    ... par unit6 de surface au sein d'une concentration. 10. Lorsqu'un changement de densite s'est produit ... 1). 31 . Une liste des participants figure a I'Appendice 2. 32. Le rapport a ete prepare par Mlle ... presentes a la reunion. La liste des documents de reunion figure a I'Appendice 3. Activites faisant ... est en general maintenue a un niveau d'environ 10 tonnes ou moins, afin dlBtre traitee suffisamment rapidementdownload attachment application/pdf attached to:WS-KCPUE-89

    Meeting Report : WS-KCPUE-89

  3. f-cc-xi-a5.pdf

    ... insuffisant de formulaires de déclaration de la CCAMLR, les contrôleurs ont dû déclarer les 10 derniers ... le traitement des rapports de contrôle (CCAMLR-VIII, Annexe G, paragraphe 10 et CCAMLR-XI, Annexe ... par les Membres. 10. Le Comité a confirmé que la procédure n’est applicable qu’au traitement des rapports ... de la CCAMLR. 22. La liste des tâches et des fonctions des observateurs scientifiques figurant à l’Annexedownload attachment application/pdf attached to:SCOI-92

    Meeting Report : SCOI-92

  4. f-cc-xiii-a5.pdf

    ... , de les considérer comme des documents internes du SCOI. La liste complète des documents examinés par le Comité ... , l'installation d'un équipement sans câble de contrôle du chalut ne serait pas très rentable. 1.10 ... de contrôle a été préparée par le secrétariat (CCAMLR-XIII/10). Trois contrôles, qui ont été déclarés ... de légines avaient été capturées dans la sous-zone 48.3 durant la période du 16 novembre au 10 décembredownload attachment application/pdf attached to:SCOI-94

    Meeting Report : SCOI-94

  5. f-cc-iv.pdf

    ... pour les recherches oc6aniques (SCOR) 6taient repr6sentGs 2I la rBunion Z titre d'observateurs. Une liste ... , Son Excellence Sir James Plimsoll, B 10 heures le 2 septembre 1985. 5 . Lrordre du jour provisoire a 6tB ... come il est suggerg aux paragraphes 10 et 11 du rapport. 10. Faisant rgfgrence au budget du Comite ... Scientifique, le reprgsentant du Royaume-Uni a attire l'attention sur le paragraphe 11 de 1'Annexe 10download attachment application/pdf attached to:CCAMLR-IV

    Meeting Report : CCAMLR-IV

  6. f-cc-iv.pdf

    ... pour les recherches oc6aniques (SCOR) 6taient repr6sentGs 2I la rBunion Z titre d'observateurs. Une liste ... , Son Excellence Sir James Plimsoll, B 10 heures le 2 septembre 1985. 5 . Lrordre du jour provisoire a 6tB ... come il est suggerg aux paragraphes 10 et 11 du rapport. 10. Faisant rgfgrence au budget du Comite ... Scientifique, le reprgsentant du Royaume-Uni a attire l'attention sur le paragraphe 11 de 1'Annexe 10download attachment application/pdf attached to:SC-CAMLR-IV

    Meeting Report : SC-CAMLR-IV

  7. f-cc-xxviii-a4.pdf

    ... à l'article 5.10 du Statut du personnel ; • Lorsque le directeur des données ou le directeur scientifique ... 3.10) et accepte que, pour résoudre la question du fait qu’il n’est pas prévu d’avancement salarial ... applicables au barème général des salaires du personnel des services généraux. 130 10. Le SCAF note ... 19. À la lumière de CCAMLR-XXVIII/10 Rév. 1, document préparé par le secrétaire exécutif, le SCAFdownload attachment application/pdf attached to:SCAF-09

    Meeting Report : SCAF-09

  8. f-cc-xxix-a5.pdf

    ... de réduire l'empreinte écologique du secrétariat. Le SCAF se félicite de cette information. 10. Le SCAF ... en vertu du CPMAS pour 2009/10 et du fait que celle-ci a atteint le maximum de l'échelle des salaires ... . 46. Le Comité décide de prévoir la somme de 10 000 AUD pour la traduction du site Web remanié ... de traduction 9. Espace de réunion supplémentaire pour le SCIC 10. Développement du recouvrementdownload attachment application/pdf attached to:SCAF-10

    Meeting Report : SCAF-10

  9. f-cc-x-a5.pdf

    ... à l'Article 10.2 du Règlement financier, sont conformes aux règles énoncées à l’annexe 1 des états financiers ... à A$11 000. 10. Le poste budgétaire, “Contributions des nouveaux Membres”, faisait état d'un montant ... traitée indépendamment des autres questions budgétaires, le Comité a suggéré une allocation de A$10 000 ... il est possible que son budget nécessite d’être réduit de 10, 20 ou 30%. Le Comité scientifique a déclarédownload attachment application/pdf attached to:scaf-91

    Meeting Report : scaf-91

  10. f-cc-xxvi-a4.pdf

    ... . 5. Le Comité note également les diverses questions mises en lumière dans le rapport et dont une liste figure ... directeur scientifique et après une période d'adaptation adéquate (CCAMLR-XXVI/6, paragraphes 10 à 12 ... la résolution de cette question. EXAMEN DU BUDGET 2007 10. Le Comité prend note des résultats prévus ... sans fil 8. Fonds de réserve 9. Salaires des cadres 10. Budget de 2008 i) Budget du Comitédownload attachment application/pdf attached to:SCAF-07

    Meeting Report : SCAF-07

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