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1. Conservation Measure Conservation Measure 220/XX (2001)

   Limitation de la pêcherie de Champsocephalus gunnari, division statistique 58.5.2 – saison 2001/02 ... de la pêcherie de Champsocephalus gunnari, division statistique 58.5.2 – saison 2001/02 Accès 1. La pêche ... dans la division statistique 58.5.2 est limitée à 885 tonnes pendant la saison 2001/02. 5. Lorsque ... au chalut de Champsocephalus gunnari de la division statistique 58.5.2, la saison 2001/02 est la période ... comprise entre le 1er décembre 2001 et le 30 novembre 2002, à moins que la limite de capture ...

   Conservation Measure : 220/XX (2001)

2. Conservation Measure Conservation Measure 224/XX (2001)

   Limites imposées à la capture accessoire, division statistique 58.5.2 – saison 2001/02 ... à la capture accessoire, division statistique 58.5.2 – saison 2001/02 1. Aucune pêche dirigée d'une espèce ... statistique 58.5.2 pendant la saison 2001/02. 2. La capture accessoire de Channichthys rhinoceratus ... dans les pêcheries dirigées de la division statistique 58.5.2 pendant la saison 2001/02. 3. La capture ...

   Conservation Measure : 224/XX (2001)

3. Conservation Measure Conservation Measure 218/XX (2001)

   de conservation spécifiques – saison 2001/02 ... spécifiques – saison 2001/02 La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante ... décembre 2001 au 30 novembre 2002. 1 À l'e xception des eaux adjacentes aux îles Kerguelen ...

   Conservation Measure : 218/XX (2001)

4. Conservation Measure Conservation Measure 228/XX (2001)

   2001/02 ... à la capture accessoire dans les pêcheries nouvelles et exploratoires – saison 2001/02 1. La présente ... mesure de conservation est applicable pour la saison 2001/02 aux pêcheries de poissons de tous ...

   Conservation Measure : 228/XX (2001)

5. Conservation Measure Conservation Measure 170/XX (2001)

   :  CCAMLR-XX Period in Force:  2001- 2002 ... territory. 13. Each Contracting Party, and any non-Contracting Party that issues Dissostichus catch ... seized or confiscated catch accrue to the perpetrators of IUU fishing. If a Contracting Party issues a ... A1. Each Flag State shall ensure that each Dissostichus catch document form that it issues includes ...

   Conservation Measure : 170/XX (2001)

6. Conservation Measure Conservation Measure 118/XX (2001)

   Adopted at Meeting:  CCAMLR-XX Period in Force:  2001- 2002 ... measures to be taken so as to address these issues with those identified non-Contracting Party States ...

   Conservation Measure : 118/XX (2001)

7. f-cc-xix-a4.pdf

   ... l'Australian National Audit Office de vérifier ses états financiers en 2000 et 2001 . CONTRIBUTIONS ... qu'ils en demanderaient une autre en 2001. Le Comité remercie le Royaume-Uni des efforts qu'il a faits pour verser ... de rendre compte au SCAF des résultats des efforts qu'ils ont déployés en 2001. Le Comité recommande ... des cotisations au 1er avril 2001 pour les membres suivants : Afrique du Sud; Argentine; République de Corée application/pdf attached to:SCAF-00

   Meeting Report : SCAF-00

8. Seconde évaluation de la performance de la CCAMLR – Rapport définitif du Comité

   que des interactions des pêcheries avec ces ressources. (paragraphes 30 à 32) Recommandation 6 : Le Comité ... doit renforcer ses procédures d'inscription sur les listes des navires INN afin de prévoir ... au propriétaire d'autres navires inscrits sur les listes de navires INN. (paragraphes 56 à 60) Chapitre ... les listes des navires INN des Parties contractantes et des Parties non contractantes (PNC), le système ...

   Document : Site Section: Publications

9. Mesures de conservation passées et actuelles

   saison 2001/02 Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 2000/2001 Liste officielle ... chaque année la Liste officielle des mesures de conservation en vigueur regroupant des mesures nouvelles ... 1989, les mesures de conservation étaient publiées dans les rapports de la Commission. Liste officielle ... des mesures de conservation en vigueur 2022/23 Liste officielle des mesures de conservation en vigueur 2021/22 ...

   Page : Site Section: Publications

10. Examination of the audited financial statements for 2001

    Examination of the audited financial statements for 2001 ...

    Meeting Document : CCAMLR-XXI/03 : Auteur(s): Executive Secretary

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