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f-cc-xxxi-a6.pdf
... INN ............................................................ 139 LISTES DES NAVIRES INN ... engagées contre le 132 capitaine et l’armement du Tchaw, navire inscrit sur la liste INN ... dans les activités du Pion et du Kuko, navires inscrits sur la liste des navires INN, ainsi que du Baiyangdian ... , cargo congélateur inscrit sur la liste provisoire des navires INN. Elle souligne qu’elle continue
application/pdf attached to:SCIC-12Meeting Report : SCIC-12
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f-cc-xiii.pdf
... DU RAPPORT DE LA TREIZIEME REUNION DE LA COMMISSION CLOTURE DE LA REUNION ANNEXE 1 : LISTE ... DES PARTICIPANTS ANNEXE 2 : LISTE DES DOCUMENTS ANNEXE 3 : ORDRE DU JOUR DE LA TREIZIEME REUNION ... qu’observateurs. L’ASOC, la COI, l'UICN, la CIB et le SCAR y étaient représentés. 1.6 La liste ... de travail ainsi que la liste des activités et des tâches qu'il devra entreprendre par priorité pendant
application/pdf attached to:CCAMLR-XIIIMeeting Report : CCAMLR-XIII
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f-cc-xxviii-a6.pdf
... ............................................................ 186 APPENDICE II : Liste des documents .................................................... 187 ... APPENDICE III : Liste des participants ................................................... 188 APPENDICE ... -Unis). 2. Le projet d’ordre du jour a été adopté et forme l’appendice I. La liste des documents ... la mesure de conservation 10-02, le DOCEP présente au SCIC un projet de liste de priorités reposant
application/pdf attached to:DOCEPMeeting Report : DOCEP
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f-cc-iii.pdf
... de la Commission 17 Annexe A Liste des Participants 19 Annexe B Ordre du jour de la troisieme r6union ... la rgunion. Une liste des participants figure B 1'Annexe A. 4. Son Excellence Sir James Plimsoll ... qui devraient augrnenter les connaissances que nous avons des diverses esp&ces et de leur interaction
application/pdf attached to:CCAMLR-IIIMeeting Report : CCAMLR-III
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f-cc-iii.pdf
... de la Commission 17 Annexe A Liste des Participants 19 Annexe B Ordre du jour de la troisieme r6union ... la rgunion. Une liste des participants figure B 1'Annexe A. 4. Son Excellence Sir James Plimsoll ... qui devraient augrnenter les connaissances que nous avons des diverses esp&ces et de leur interaction
application/pdf attached to:SC-CAMLR-IIIMeeting Report : SC-CAMLR-III
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f-cc-xxxvii-a7.pdf
... FRCG et d'un ICG pour discuter spécifiquement de certains aspects du FRCG, y compris une liste ... et que les groupes spécifiquement ciblés devraient être identifiés en fonction des besoins. 49. À l'issue ... (paragraphe 25). 179 76. Le SCAF prend note du projet de budget 2019 et de la liste correspondante
application/pdf attached to:SCAF-18Meeting Report : SCAF-18
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f-cc-xxi-a5-appIII.pdf
... , de faire représenter la CCAMLR aux réunions de l'OMC/CCE, du COFI, de la CITES et de l'OMD, la liste ... ad hoc du SDC, en marge du SCOI, pour dresser une liste des questions que le projet pilote devrait ... et de prévoir un site plus central qu'Hobart. 207 SUPPLÉMENT A LISTE DES PARTICIPANTS Réunion
application/pdf attached to:CDS Informal GroupMeeting Report : CDS Informal Group
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f-cc-xxvii-a4.pdf
... 6. Le Comité note également les diverses questions clés dont une liste figure à la fin de CCAMLR-XXVII ... . À la réception de la liste des préférences de tous les membres de la Commission, le président attribuera ... , 9 points pour la deuxième préférence et ainsi de suite. Liste des candidats retenus xiii) Les cinq ... . Les candidats doivent être citoyens/ressortissants des membres de la CCAMLR {liste} Critères de sélection
application/pdf attached to:SCAF-08Meeting Report : SCAF-08
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f-cc-xii-a5.pdf
... . LE SYSTEME DE CONTROLE 5. Conformément à la procédure convenue, le secrétariat a préparé une liste ... des contrôles effectués pendant la saison 1992/93 (CCAMLR-XI, Annexe 5, paragraphe 11). Cette liste figure ... aux Membres de présenter, outre la liste des navires devant prendre part aux activités de pêche, une liste
application/pdf attached to:SCOI-93Meeting Report : SCOI-93
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f-cc-xv-a5.pdf
... par les Membres et le secrétariat. La liste complète de ces documents figure à l'appendice II ... de contrôle ne répond pas à cette fin, étant donné qu'il donne tout au plus une liste des navires battant ... les Membres une fois par mois, de tous les changements apportés à la Liste des navires des Membres devant ... comportaient un nouveau formulaire de déclaration des contrôles, une liste des termes et questions utilisés
application/pdf attached to:SCOI-96Meeting Report : SCOI-96