Résultats de la recherche
-
f-cc-xvi-a5.pdf
... . La liste complète de ces documents figure à l'appendice II. PECHE ILLEGALE, NON REGLEMENTEE ET NON ... le problème de la pêche illégale menée par les membres de la CCAMLR. 1.21 A l'issue de ses discussions ... la liste de mesures susceptibles de combattre la pêche illégale, non réglementée ou non déclarée. Il note ... les mesures de conservation de la CCAMLR. 2.27 Le document du Chili, CCAMLR-XVI/BG/12, dresse la liste
application/pdf attached to:SCOI-97Meeting Report : SCOI-97
-
f-sc-xxxii-a04.pdf
... Appendice A : Liste des participants .................................................... 153 Appendice ... B : Ordre du jour ............................................................ 156 Appendice C : Liste ... , 13/26 et 13/27) soumis au point 4.2. L’ordre du jour est alors adopté (appendice B). 1.4 La liste ... sont surlignés. Une liste de ces paragraphes est donnée au point 6. 1.6 La rédaction du rapport est confiée
application/pdf attached to:WG-SAM-13Meeting Report : WG-SAM-13
-
f-cc-xxxii.pdf
... de l’Est .......................... 29 Observations générales .............................................................. 30 Liste ... .......................................................................................... 71 Annexe 1 : Liste des participants ... .......................................................... 73 Annexe 2 : Liste des documents ........................................................... 99 ... Nam. Singapour est représentée. 1.6 La liste des participants figure à l’annexe 1 et la liste
application/pdf attached to:CCAMLR-XXXIIMeeting Report : CCAMLR-XXXII
-
f-cc-i.pdf
... en qualit6 d'observateurs. Une liste des participants figure en Annexe A. 3 . Au cours de la seance ... seront invit6s 2 assister 2 la prochaine reunion en qualit6 d'observateurs. Annexe A LIST OF PARTICIPANTS
application/pdf attached to:CCAMLR-IMeeting Report : CCAMLR-I
-
f-cc-i.pdf
... en qualit6 d'observateurs. Une liste des participants figure en Annexe A. 3 . Au cours de la seance ... seront invit6s 2 assister 2 la prochaine reunion en qualit6 d'observateurs. Annexe A LIST OF PARTICIPANTS
application/pdf attached to:SC-CAMLR-IMeeting Report : SC-CAMLR-I
-
f-cc-xv.pdf
... DE LA RÉUNION iv ANNEXE 1 : LISTE DES PARTICIPANTS ANNEXE 2 : LISTE DES DOCUMENTS ANNEXE ... et des ressources marines examine à l'heure actuelle une éventuelle adhésion à la Convention. 2 1.6 La liste ... des participants figure à l'annexe 1 et la liste des documents présentés à la réunion, à l'annexe 2. 1.7 ... à plusieurs réunions internationales dont la liste figure au paragraphe 11.15. La coopération avec d'autres
application/pdf attached to:CCAMLR-XVMeeting Report : CCAMLR-XV
-
f-sc-ix-a4.pdf
... adopt6 (appendice A). Une liste des participants (appendice B) et une liste des documents de reunion
application/pdf attached to:WG-KRILL-90Meeting Report : WG-KRILL-90
-
f-cc-vi.pdf
... ............. ADOPTION DU RAPPORT ET CLOTURE DE LA REUNION 43 ...................... ANNEXE A Liste des participants 45 ... .............. ANNEXE C Liste des documents de reunion 62 ANNEXE D Rapport de la R6union du ~omite Permanent ... a la reunion A titre d'observateurs. Une liste des participants figure a 1'Annexe A. 5. La Commission a note
application/pdf attached to:CCAMLR-VIMeeting Report : CCAMLR-VI
-
f-sc-iv-a4.pdf
application/pdf attached to:WG-FSA-85Meeting Report : WG-FSA-85
-
f-cc-xiv-a5.pdf
... , le SCOI en a examiné d'autres rédigés par les Membres et le secrétariat. La liste complète ... de contrôle, les Membres sont tenus, chaque année avant le 1er mai, de transmettre à la Commission une liste ... ont apporté des changements à cette liste, ils devront transmettre, le plus rapidement possible, la nouvelle ... liste à la Commission. 1.10 La discussion de cette question a révélé qu'à la suite d'un malentendu
application/pdf attached to:SCOI-95Meeting Report : SCOI-95