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1. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2007)

   Microsoft Word - text for pdf.doc MESURE ... , ce qui constituera des archives électroniques. 20. Le secrétariat ne peut communiquer les relevés et messages VMS ... contractantes peuvent conserver et archiver les relevés et messages VMS fournis par le secrétariat ...

   Conservation Measure : 10-04 (2007)

2. Conservation Measure Conservation Measure 10-10 (2014)

   de conservation1 (description de ce qu'indiquent les archives du secrétariat sur la mise en œuvre de la mesure ... de conservation Application de la mesure de conservation (description de ce qu'indiquent les archives ... Application de la mesure de conservation (description de ce qu'indiquent les archives du secrétariat ...

   Conservation Measure : 10-10 (2014)

3. L'accord de siège entre la Commission pour La Conservation de la Faune et la Flore Marines e l'Antarctique et le gouvernement de l'Australie

   et Territoires qui le constituent ; b) « archives » désigne notamment toutes les archives, la correspondance ... de ses locaux permanents ou de ses archives, et de toute occupation temporaire de locaux pour l'accomplissement ... une période dépassant douze mois. Accord de siège 27 Article 6 Archives Les archives ...

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4. Conservation Measure Conservation Measure 10-10 (2015)

   de conservation1 (description de ce qu'indiquent les archives du secrétariat sur la mise en œuvre de la mesure ... (description de ce qu'indiquent les archives du secrétariat sur la mise en œuvre de la mesure ... Application de la mesure de conservation (description de ce qu'indiquent les archives du secrétariat ...

   Conservation Measure : 10-10 (2015)

5. Rapport de pêcherie 2016 : Pêcherie exploratoire de Dissostichus spp. de la division 58.4.2

   de conservation (MC) 186/XVIII). En 2001 et 2002, la pêcherie exploratoire au chalut était également autorisée ...

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6. Conservation Measure Conservation Measure 10-10 (2012)

   de conserva- tion 1 (description de ce qu'indiquent les archives du secrétariat sur la mise en œuvre ... les archives du secrétariat sur la mise en œuvre de la mesure de conservation, historique compris ... de la mesure de conservation (description de ce qu'indiquent les archives du secrétariat sur la mise ...

   Conservation Measure : 10-10 (2012)

7. Rapport de pêcherie 2015: Pêcherie exploratoire de Dissostichus spp. – division 58.4.3a

   ) et le banc Elan (MC 206/XIX). 2. En 2001, la division 58.4.3 a été redélimitée sur la base ...

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8. Rapport de pêcherie 2016 : Pêcherie exploratoire de Dissostichus spp. division 58.4.3a

   ) et le banc Elan (MC 206/XIX). 2. En 2001, la division 58.4.3 a été redélimitée sur la base ...

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9. Rapport de pêcherie 2015 : Pêcherie exploratoire Dissostichus spp. – division 58.4.2

   de conservation (MC) 186/XVIII). En 2001 et 2002, la pêcherie exploratoire au chalut était également autorisée ...

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10. Rapport de pêcherie 2016 : Pêcherie fermée de Dissostichus spp. des divisions 58.4.4a et 58.4.4b

    de 1998 à 2001, la capture annuelle estimée de Dissostichus spp. dépassait 1 000 tonnes. Il est estimé ...

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