Résultats de la recherche
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Conservation Measure Conservation Measure 18/XIII (1994)
à la section D ci-dessus. 2 . Les Membres de la Commission préparant des plans de gestion provisoires ... de l'application des interdictions mentionnées à la Section D. A cette fin, le plan de gestion devrait être rédigé ... des îles Seal (se référer à la section A. 1 a) pour une plus ample définition). Aucune zone tampon ... les sections D. 1. et D.2.). Dans la plupart des cas il est souhaitable de se servir d'une petite embarcation ...
Conservation Measure : 18/XIII (1994)
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Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2013)
requises dans la section du CCD sur la capture soient complètes et que l'État du pavillon soit avisé ... une copie du certificat la concernant. A9. L'État du pavillon du navire remplit immédiatement la section ... ) 11a. Informations sur le transport – remplir une des quatre sections ci-dessous Remplir ... cette section si le transport est par MER : Remplir cette section si le transport est par ROUTE : Numéro ...
Conservation Measure : 10-05 (2013)
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f-cc-xxi-a5-appIII.pdf
... – en sections 0302 (frais), 0303 (congelé), 0304 (filets – frais et congelés du chapitre 3 du système harmonisé ... . Il est décidé que la section sur les définitions devrait être encore améliorée, notamment en ce qui concerne
application/pdf attached to:CDS Informal Group
Meeting Report : CDS Informal Group
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Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2014)
) 11A. Informations sur le transport – remplir une des quatre sections ci-dessous Remplir cette section ... si le transport est par MER: Remplir cette section si le transport est par ROUTE: Numéro ... de connaissement : Remplir cette section si le transport est par AIR: Remplir cette section si ... ) Remplir la section suivante, quel que soit le mode de transport Date de délivrance : Port ou lieu ...
Conservation Measure : 10-05 (2014)
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Conservation Measure Conservation Measure 196/XIX (2000)
et, soit le 31 août 2001, soit la date à laquelle la limite de capture est atteinte, selon le cas se présentant ... novembre 2001, soit la date à laquelle la limite de capture est atteinte, selon le cas se présentant ... Force: 2000- 2001 ...
Conservation Measure : 196/XIX (2000)
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Calendrier 2016 de la CCAMLR
Islands AUGUST 2016 John Weller, 2008. An isopod (Antarcturus) on a glass sponge (Hexactinellida) in ...
Document : Site Section: Publications
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Conservation Measure Conservation Measure 202/XIX (2000)
mars et le 31 août 2001. La saison de pêche de 2000/01 au sud de 60°S est la période comprise entre ... le 15 février et le 15 octobre 2001. 4. La pêcherie exploratoire à la palangre des espèces ... : 2000- 2001 ...
Conservation Measure : 202/XIX (2000)
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Conservation Measure Conservation Measure 201/XIX (2000)
mars et le 31 août 2001. La saison de pêche de 2000/01 au sud de 60°S est la période comprise entre ... le 15 février et le 15 octobre 2001. 4. La pêcherie exploratoire à la palangre des espèces ... Adopted at Meeting: CCAMLR-XIX Period in Force: 2000- 2001 ...
Conservation Measure : 201/XIX (2000)
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Conservation Measure Conservation Measure 186/XVIII (1999)
sont divisées en une section de plateau, au-dessus de 550 m et une section de pente en dessous de 550 ... m. Chacune de ces bandes doit faire l'objet de la recherche suivante : a) dans la section de plus de 550 ... , un échantillon de poissons; b) dans une section de moins de 550 m de profondeur, deux stations ...
Conservation Measure : 186/XVIII (1999)
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Rapport de pêcherie : Pêcherie exploratoire de Dissostichus spp. des sous-zones 88.1 et 88.2
) de 1997/98 à 2000/01, elle a légèrement ralenti en 2001/02, puis a de nouveau augmenté en 2002/03 ... 1999/00 751 0 751 2 090 2000/01 660 0 660 2 064 2001/02 1 325 92 1 417 2 508 2002/03 1 831 0 1 831 ... /99 0 0 0 0 1999/00 0 0 0 250 2000/01 0 0 0 250 2001/02 41 0 41 250 2002/03 106 0 106 375 2003/04 ... tonnes en 2001/02 et à 240 tonnes en 2003/04 (WG-FSA-05/6 Rev. 1). 11. Il est estimé, comme c'était ...
Document : Site Section: Publications